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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 3
679331c931df9338379d26f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
stickers collés, le parquet est 'sale, taché, marqué', de même que les prises et interrupteurs ; la peinture murale est 'sale, tachée, graffitée' avec des 'trous de scellement' dans les murs ; - dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d83
19 janvier 2016
19 janvier 2016
qui avait conduit à la proposition de rupture conventionnelle ; prenant acte de ce volte face il confirmait être prêt à poursuivre la relation de travail. il lui précisait que l'externalisation de taches
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
A l'exception de celles déjà enlevées par les époux Y..., ces taches doivent être supprimées par un nettoyage à l'acide chlorhydrique et rinçage, d'un coût estimé par l'expert à 7. 920, 41 ¿ TTC.
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le jour de l'accident, il était en conséquence affecté à une tâche correspondant à sa convention de détachement et à son poste .
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587bcf
10 octobre 2017
10 octobre 2017
[W], responsable administrative Service clients le 31.01.2013 lorsque celle ci a défini la répartition des tâches entre les salariés du service.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b8
3 juin 2014
3 juin 2014
Le 21 septembre 2010, la société AUXITEC INDUSTRIE lui a répondu que, sans remettre en cause ses compétences et son dévouement, elle estimait que le descriptif qu'il donnait de ses tâches était au-delà
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d3
12 mai 2015
12 mai 2015
Xavier B... qu'à compter du mois de septembre 2009, c'est lui seul qui, en pratique, assumait les tâches administratives et de gestion relevant de la fonction de chef de magasin.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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31 août 2022
31 août 2022
sur les murs , la présence d'une cavité circulaire , et des dalles au plafond dont certaines présentant des tâches .
Source officielleChambre Sociale
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17 mai 2022
17 mai 2022
[W] a générées, notamment en contraignant les autres à exécuter ses tâches en ses lieu et place. Il ajoute que les agissements de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f764
22 mai 2012
22 mai 2012
IDE référente ", la seconde, datée du 15 mai 2008, présentée sous forme d'un tableau récapitulant 19 tâches en marge desquelles a été apposée une croix dans l'une des colonnes intitulées : " tâches effectuées
Source officielleChambre 4-6
5fdaa684ad5ff43758260a9f
7 juin 2019
7 juin 2019
habituellement réalisés par la salariée entre M.Martin et Mme Fremont, recruté 2 personnes supplémentaires pour assister Mme A... dans ses tâches.
Source officielle1ère Chambre civile
63465926c024d1adffef74e9
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de rouille et les tâches grisâtres'.
Source officielleChambre sociale
69eaf9eccdc6046d4756ba6a
23 avril 2026
23 avril 2026
Monsieur [B] affirme qu'il devait non seulement effectuer les tâches d'animateur soigneur mais qu'il faisait également office d'agent polyvalent ; qu'il gérait seul tout un ensemble de tâches avec pour
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
661a202f4cfa010008a2d755
10 avril 2024
10 avril 2024
Mme [B] [T] fait valoir que cette tâche n'est pas assimilable à la tâche contractuelle ' lancer les ordres de fabrication auprès des unités de production et les suivre'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93325
27 mai 2016
27 mai 2016
février 2001 et notamment le sol de la terrasse revêtu de carrelage de 0, 30 x 0, 30 m, le caniveau équipé d'une grille mise en place au pied du mur Nord sur toute la longueur de la terrasse, l'enduit taloché
Source officielle5e chambre Pole social
627b55cc76c5d9057df80161
10 mai 2022
10 mai 2022
ménagères, les tâches administratives.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02690_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Il soutient que : - les tâches effectuées en contrepartie du logement n'étaient pas que de simples tâches de gardiennage de sorte que les missions accomplies trois week-ends sur quatre doivent être considérées
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a18
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Monsieur Y... a été affecté à des tâches de parachèvement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ce
21 décembre 2007
21 décembre 2007
De plus s'agissant de l'assembleuse en question, l'employeur qui fait la description des tâches de ce poste à la phase initiale des opérations de façonnage, affirme sans être sérieusement contesté, que
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca99394320138e2ce45a09
24 juillet 2020
24 juillet 2020
Type 2 : - régulation, telle que définie dans la nomenclature des tâches.
Source officiellePage 14 sur 1166