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450 résultats pour « Tamegnon-Hazoume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a36a34ad10008581be4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Afin de préserver les droits de la copropriété, et en accord avec le conseil syndical, le syndic a transmis le dossier à un avocat spécialisé, Maître Pierre-Henri Hanoune, afin qu'une action en référé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65af68eeb6c6260008b530f2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 substitué à l'audience par Me Hugo HAYOUN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68fb978111af6ba0065f3cf9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60369b86186a1c3ddf8dd8c6

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté de Me Nicolas MONNOT de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603732760724640d76aff756

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP BAULIEUX- BOHE-MUGNIER-RINCK, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Maria HAROUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf7

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt Président : Patrice MORTUREUX DE FAUDOAS, Conseillers : Anne COCHAUD-DOUTREUWE, Ali HAROUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b3

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

née le 01 Avril 1964 à HAROUF (LIBAN) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9334a

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

DI prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 347 477 432 ayant son siège au 32 route de Bremontier-76780 HODENG-HODENGER Représentée et assistée sur l'audience par Me Valérie HANOUN

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02150_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2021, Mme C, représentée par Me Gastaud et Me Lellouche-Hanoune, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a192a77cdc6046d47546ccf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat postulant au barreau de METZ et de Me Karine ROZENBLUM et Me Delphine CHLEWICKI HAZOUT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd90bc14ca941a4bc9f90d6

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Greffières : Lors des débats : Mme Cécile IMBAR Lors de la mise à disposition : Mme Suzanne HAKOUN ARRET : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02253_20220509

Admin. Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Tagnon, substituant Me Debeaurain, représentant la commune d’Aix-en-Provence, de Me Brillet, représentant les consorts A... d’Astros et la MAIF

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

62624848b1a50c277d4c5b8b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

François LEPLAT, Président de chambre Mme Anne-Laure MEANO, Présidente assesseur Mme Bérengère DOLBEAU, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Suzanne HAKOUN ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

633e702cf8faf13e2e973dcf

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

- signé par Marie-Ange SENTUCQ, Présidente de chambre et par Suzanne HAKOUN, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cde16b63637c907b7e01

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

° 497 609 081 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Nicolas SIDIER et Me Hugo HAYOUN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3325e2fbe7c90043861

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère Greffière lors des débats : Mme Suzanne HAKOUN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cda4ff9ec259c0988e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Localité 3] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Henri HANOUNE

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db2ba91469000847aa3e

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [S] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David LACROIX, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me Assia HANOUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

681303606a331c9f4ab39af0

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Cour : Jugement du 10 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/03899 APPELANT Monsieur [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

671894c6d8ceca1cd7019398

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Anne-laure WIART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 - N° du dossier 27275 Plaidants : Me Flavie HANNOUN

Source officielle

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