CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

718 résultats pour « Valérie Colas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67f750c46527a11effc4b78b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

] Représentée par Maître Hervé ESPIET de la SARL D'AVOCAT HERVÉ ESPIET, avocat au barreau de BAYONNE, et assistée de Maître Mathieu LARGILIERE de la SELARL LARGILLIERE AVOCAT, avocat au barreau du VAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c66

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

NEUVILLE SUR SAONE représentée par Maître Jérôme LAVOCAT, avocat au barreau de LYON substitué par Maître CARNEVILLER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA UPC FRANCE 10 rue Albert Einstein 77437 MARNE LA VALLE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef45cdc6046d47f7c62e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61609a4054c6ec55cf7100db

Appel

6 février 2014

6 février 2014

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL section activités diverses RG n° 10/01383 APPELANT Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre 3

6a1fbd89cdc6046d47e99ae4

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

, avocat au barreau de COLMAR - demandeur au référé - et S.C.I.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6285e0b16a1876057df5d22e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

par Me Dominique ANDRE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 83, postulant et plaidant par Me Mohamed CHERIF, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMES Madame [Z] [U] 7, rue de la Vallée

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine COLOMBO lors des débats Jennifer VAL

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e36cdc6046d47044707

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Copie exécutoire aux avocats le 07/05/2026 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/01009 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IPSK

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3bca942a604f5e93a35

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

C/ [D] [X] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Février 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 4] N° RG : 19/00074 Copies exécutoires délivrées à : [11] Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c0502b828318c4e2ac

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf85cdc6046d478783c9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il scanne le numéro de vol qui est collé sur le montant de la jetée. Il scanne l'étiquette avec le numéro de vol.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f61acdcd6adff75aa0e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

- signé par Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président et par Suzanne HAKOUN, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

696f3870cdc6046d47f555e4

Appel

17 janvier 2026

17 janvier 2026

[O] [N], déclarant la requête du préfet du Val-de-Marne recevable et la procédure régulière et ordonnant la deuxième prolongation de la rétention de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603699184c3e913b8d57ca89

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee19cdc6046d47f7aaa6

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee1dcdc6046d47f7ab00

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee21cdc6046d47f7ab5d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee24cdc6046d47f7abae

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee27cdc6046d47f7abcb

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee2bcdc6046d47f7ac27

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les salariés y exercent des fonctions telles que la réception, le tri et la livraison de colis sur un circuit prédéfini. M.

Source officielle

Page 14 sur 36

← PrécédentSuivant →