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290 résultats pour « Vincent CUILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6629f369dc6faf000958890d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

pignon, et ce, sur presque toute la hauteur ; (') ces fissures présentent des interstices dont la largeur peut atteindre deux à trois millimètres. (') ces fissures se poursuivent au niveau de la cueillie

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c1b8c0355000835f6c4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Concernant les câbles entreposés dans les sacs, vous ne reconnaissez pas les faits et vous indiquez que des récupérateurs viennent le soir sur la déchetterie, entrant par effraction, pour récupérer les

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CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90033

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

A..., selon elle, se servant d'elle pour la mettre en interface avec les autres, ce qu'aucun élément objectif ne vient démontrer ; attendu que les témoins ont également relaté que Mme X...avait, plus d'une

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CA

1ère Chambre

69face0acdc6046d47bee617

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] ayant tous les deux pour avocat Me Vincent LAGRAVE de la SCP LAGRAVE JOUTEUX MADOULE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame [T] [Y] épouse

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44728cdc6046d472ed9e6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ainsi, les couvertures en tuiles de terre cuite de type 'canal' sont vétustes et présentent des dispositions constructives ne respectant pas les règles de l'art (les tuiles de couvert existantes ne sont

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CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb81

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

o sur la prise à partie du 6 mars 2020 : L'employeur relève qu'à l'exception du courriel adressé par le salarié lui-même le 6 mars 2020, aucun élément ne vient confirmer les propos du salarié selon

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CA

Chambre Commerciale

688af88eaac506b5d705cfa5

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Chouvy Aliments présentait un taux de DON supérieur à la norme et n'était donc pas conforme aux réglementations nationales et européennes ; les prélèvements effectués sont tout à fait probants et viennent

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

60364549ae8bffa6ee8268b7

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Le vendredi 22 mai 2012, après le service de [D] j'ai remarqué une trace correspondant au harnais de douche sur une cuisse. On fait une marque comme cela en retirant son harnais sans précaution.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6272180f228a02057de6738c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

représentée, assignée à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mars 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE, président, Vincent

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d456d3290e00e0e7a4c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

été examinée le 04 mars 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Paule POIREL, Présidente Bérengère VALLEE, Conseiller Bénédicte LAMARQUE, Conseiller Greffier lors des débats : Vincent

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CA

Chambre Civile

679b18e42c9274d4514e2b9d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265284996070438 Monsieur [G] [C] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 26] Clinique [19] [Adresse 3] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Vincent

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CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8690a

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

Francis Lefebvre Lyon - 174, rue de Créqui - 69003 LYON - La Société CARS Y... prise en la personne de son président Monsieur Marc Y... ayant son siège 24, avenue Barthélémy Thimonnier, 69300 CALUIRE ET CUIRE

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CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86910

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

Francis Lefebvre Lyon - 174, rue de Créqui - 69003 LYON - La Société CARS Y... prise en la personne de son président Monsieur Marc Y... ayant son siège 24, avenue Barthélémy Thimonnier, 69300 CALUIRE ET CUIRE

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01866_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Si, parmi celles-ci, 2 espèces sont remarquables, à savoir le Busard (Saint-Martin ou cendré), espèce protégée à l’échelle européenne et nationale, et le Chevalier cul-blanc, espèce déterminante pour la

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635cc51457d0f882dba0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Cela lui est arrrivé de me dire de me sortir les doigts du cul, d'arrêter de me branler.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e57

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

maître d'hôtel d'expliquer au client que la taille du morceau de viande servi n'était pas prévue pour la cuisson demandée, afin de justifier une erreur sur la cuisson, que le cuisinier qui avait mal cuit

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CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

des jours de récupération en fonction des besoins et de Mme [J] [H], comptable de la SCI la CROE FRANCE qui atteste qu'il ne s'agit pas d'astreintes imposées par l'employeur; que les propriétaires viennent

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CA

1ère Chambre

6032d6bd33d9c54b512f19f0

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 juin 2017, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, Greffier, présente à l'appel

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

qualité au siège social [Adresse 35] es qualité assureur de Monsieur [D] Représentée par Me Loïc CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Charlotte VINCENT

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CA

Chambre 1-6

627df6b30d41e0057d43e0e9

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Dans le cadre de son activité libérale et le 3 octobre 2005, le docteur [N] l'a opérée par voie c'lioscopique en procédant à une ablation du 'cul-de-sac de Douglas', associée à une fixation du vagin à

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