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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

659e46095537980008847202

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- S'agissant du dossier référencé P.M.A. 9852 « Cerama / Fourgon vas non spe », il est reproché à M. 

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62760c5f593736057d78a962

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

MINUTE N° 219/2022 Copie exécutoire à - Me Marion BORGHI - Me Ssphie BEN AISSA ELCHINGER Le 06/05/2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69f44d43cdc6046d472f56a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[D] est arrivé à 10:00 pour repartir à 15:00', - une attestation de Mme [S] [A], spa manager, du 26 août 2021 : 'M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439f8cdc6046d472d8c23

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Sur ce, En application de l'article 954 du code de procédure civile, la cour ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif et n'examine les moyens au soutien de ces prétentions que s'ils

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f05c2cfc5a084ac8cb

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Française [Adresse 6], [Localité 16] toutes deux représentées par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Nicolas BLAIN de la SPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915d2

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Elle a adhéré au dispositif de la convention de reclassement personnalisé prenant effet le 28 décembre 2010.

Source officielle
CA

2e chambre civile

633fc31de633183e2ee17a54

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

. ************** EXPOSE DU LITIGE : Suivant commandement de payer valant saisie immobilière délivré le 8 janvier 2014 à Monsieur [G] [M] et publié le 21 février 2014 au SPF de [Localité 12] (volume

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf60718

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[W] en qualité de : conducteur messagerie PL/SPL à [Localité 5], [Localité 13] ou [Localité 17] ; conducteur messagerie SPL à [Localité 9] ou [Localité 15] ; conducteur traction SPL à [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf6071c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[L] en qualité de : conducteur messagerie PL/SPL à [Localité 4], [Localité 12] ou [Localité 17] ; conducteur messagerie SPL à [Localité 8] ou [Localité 14] ; conducteur traction SPL à [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf6071e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R] en qualité de : conducteur messagerie PL/SPL à [Localité 5], [Localité 13] ou [Localité 17] ; conducteur messagerie SPL à [Localité 9] ou [Localité 15] ; conducteur traction SPL à [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf60724

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[J] en qualité de : conducteur messagerie PL/SPL à [Localité 9], [Localité 16] ou [Localité 20] ; conducteur messagerie SPL à [Localité 13] ou [Localité 18] ; conducteur traction SPL à [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf60728

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[L] en qualité de : conducteur messagerie PL/SPL à [Localité 5], [Localité 13] ou [Localité 18] conducteur messagerie SPL à [Localité 9] ou [Localité 16] conducteur traction SPL à [Localité 17]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6037154c30e803af9e605657

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

courrier du 12 mars 2015 que le véhicule, rapatrié à l'initiative de Mondial assistance, avait bien subi une fuite d'huile moteur puisque l'intervention avait consisté en un «remplacement d'un joint spi

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02436_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

En premier lieu, il résulte de l'instruction que le CCTP prévoit, à l'article 190.01, la pose de robinets à boisseau sphérique.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63d22a9e9b3c8605deec204d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[V] [Z] : 1-un retard de plus d'un mois dans la validation de la commande de la collection jouet été 2018; 2- collection Black Week : La commande FOB pour les SPA n'a jamais été passée et n'a pas été

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CA

1ere Chambre

66f3a8f95c2cfc5a084ac96d

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[Y] [X] et Mme [I] [K] épouse [L] avec laquelle il avait entretenu une relation extra-conjugale, de parts sociales d'une SARL NAJE qui exploitait un fonds de commerce de « complexe hammam, sauna, spa,

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CA

Chambre 4-8

6312eee22e6a8e4f13ca6103

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Les actions à mener listées par ce document sont relatives à: * la mise en place d'une organisation du travail en cas de situations d'intempéries extrêmes (avec renvoi au dispositif spécifique qui les

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CA

Chambre Commerciale

644cb51a56c9f0d0f8b6f15d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

mises en demeures étant restant vaines, la société Hôtel Restaurant Beaume du Gai Soleil du Mont Aiguille a fait appel à la société Eco Tesl en vue de réaliser une étude technique des équipements du spa

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

un point sur le déplacement et j'ai vu que tu avais réservé un seul créneau pour le SPA.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f44a5ccdc6046d472f1c13

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle ajoute que, dans le dispositif de ses premières conclusions, monsieur [V] demande à la cour la réformation d'un jugement du «6 février 2025» alors que ce dernier a fait l'objet d'un appel selon une

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