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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
5fdb6c532392be4aa9295b66
13 mars 2019
13 mars 2019
Elle a aussi légué des biens à ses deux enfants et à ses petits-enfants.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01736_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'ancienneté de sa présence sur le territoire national et de ses attaches sur place, où se trouvent sa sœur de nationalité française et son beau-frère, qui l'emploie dans son commerce de fruits et légumes
Source officielle1ere Chambre Section 2
6868b27ef73c18b33b338bc9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par testament olographe du 27 juillet 1992, enregistré par procès-verbal de dépôt le 14 janvier 2000 par Me [M] [V], notaire à [Localité 6], [E] [N] a légué à titre particulier à [K] [C] ép.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c5
3 mars 2015
3 mars 2015
/ 10/ 11 : 2 barquettes de champignons noirs 4 gâteaux de riz du 26/ 10/ 11 2 paquets de boudins noirs du 22/ 10/ 11 La négligence dans le suivi de la fraîcheur des articles du rayon fruits et légumes
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a31
24 avril 2024
24 avril 2024
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société Hyperprimeurs est spécialisée dans le commerce de détail de fruits et légumes. Elle a engagé M.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303371
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A ma mort, je lègue des maisons de [Localité 19] à leurs occupants actuels, la C [Cadastre 10] à [V] [F] la [Cadastre 13] à [D] [A] le [Cadastre 11] à [O] [H] et tout le reste de mes biens à [E] [X] épouse
Source officielleChambre sociale
69cf51e1cdc6046d47f25253
2 avril 2026
2 avril 2026
Les tâches décrites consistent à: Préparer les sauces et les tapas, Éplucher les légumes, préparer les viandes, nettoyer la cuisine et ranger les caisses de livraison.
Source officielleChambre 4-6
62760bf8593736057d78a8ae
6 mai 2022
6 mai 2022
salarié a traité le directeur de 'sale raciste' avant de partir en claquant la porte; au retour de sa pause, vers 19 heures, le salarié a interpellé le directeur adjoint en lui montrant une râpe à légumes
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837da
10 avril 2025
10 avril 2025
* * * FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La SARL ASMK exploite un fonds de commerce de vente de fruits et légumes, situé [Adresse 3], acquis par acte authentique du 15 mai
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
660e431a0740db0008fa959d
3 avril 2024
3 avril 2024
Le restaurant déjà très propre, les frigidaires et congélateurs très remplis, beaucoup de plats déjà cuisinés et de choses ouvertes, beaucoup de légumes.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03997_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La SAS Union Fermière Morbihannaise, qui exploite un établissement de mise en conserve de légumes et préparation de plats cuisinés sur son site de Locminé, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d257
29 septembre 2009
29 septembre 2009
de poursuivre son activité, - aucune recherche préalable de reclassement n'a été effectuée alors que la société X... fait partie d'un groupe d'entreprise intervenant dans le commerce de fruits et légumes
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946a7
17 avril 2019
17 avril 2019
Je constate qu'à l'intérieur se trouve des fruits et légumes. Mr S... V... est très énervé [...] Mr K... demande ensuite à Mr S... V... de le suivre au bureau, celui-ci refuse.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
conflit - l'attestation de Mme [Y] produite concernant le premier reproche n'évoquant pas cette difficulé et Mme [N] précisant concernant le second qu'elle ne faisait que tenir compte, dans le poids des légumes
Source officielle2e Chambre
6162887ddafa129e399519c5
3 octobre 2013
3 octobre 2013
. *** EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 21 avril 2009, monsieur [Y] a vendu un fonds de commerce de vente de fruits et légumes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c634defd4c4b3b4595
20 décembre 2012
20 décembre 2012
privé en date du 4 janvier 1999, la société JOUDINAUD SPAN SA, propriétaire d'un domaine agricole sur la commune de [Localité 23] et ayant pour activité industrielle la déshydratation de fruits et légumes
Source officielle11e Chambre A
6162d32f70d46c7f95e826d6
22 juin 2012
22 juin 2012
sont en effet insuffisants à établir l'homogénéité et la permutabilité du personnel qui n'apparaissent pas autrement au travers de la spécificité des diverses activités (commerce de gros de fruits et légumes
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
recommandé en date du 3 mai 2006, la CAPEL QUERCYNOISE a notifié au salarié son licenciement dans les termes suivants : "... l'incapacité de travail qui vous frappe au sein de l'activité Fruits et Légumes
Source officielle11e Chambre B
615e0e41c25a97f0381f5405
19 décembre 2013
19 décembre 2013
signifiées le15 octobre 2013 demande à la cour de dire que la sous location est opposable à la SCI [W] et [D], qu'il exploite dans les lieux un fonds de commerce de vente en gros et demi gros de fruits et légumes
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e46c25a97f0381f5443
18 mars 2014
18 mars 2014
Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Ghislaine ROUSSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1575 INTIMEE Association UNILET (Union Nationale Interprofessionnelle des Légumes
Source officiellePage 14 sur 116