Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9b3
14 avril 2025
14 avril 2025
[S] : - débouter la société Mondial Menuiseries de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la société Mondial Menuiseries à verser à Mme [X] et M.
Source officielle1ère ch. civile
6319879a51eeae4f1309d378
7 septembre 2022
7 septembre 2022
sur les 15 posées par l'appelante, les menuiseries de la façade nord ne lui ayant pas été confiées ; - les menuiseries se déforment anormalement, notamment, en leurs parties basses qui se cintrent ;
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6538b3c87ffc2c8318ee0037
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Vingt quatre octobre deux mille vingt trois APPELANTE : Etablissement public social EPSOLOR pris en son établissement secondaire l'entreprise adaptée Menuiserie
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6538b3c87ffc2c8318ee0039
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Vingt quatre octobre deux mille vingt trois APPELANT : Etablissement public social EPSOLOR pris en son établissement secondaire l'entreprise adaptée Menuiserie
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6538b3c97ffc2c8318ee003b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Vingt quatre octobre deux mille vingt trois APPELANTE : Etablissement public social EPSOLOR pris en son établissement secondaire l'entreprise adaptée Menuiserie
Source officielleChambre commerciale
67061e44fde28ee4207111dd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Lors de la livraison les consorts [C] ont refusé les menuiseries au motif qu'elles ne répondaient pas aux spécifications requises, à savoir que les menuiseries n'étaient pas de la marque « Milbaie ».
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea1f
24 avril 2007
24 avril 2007
MONTAGE ET MENUISERIE D'AQUITAINE à verser une indemnité de 1.470,97 €. La S.A.R.L.
Source officielle17e Chambre B
5fdd1e30ef036187540f8f9f
11 octobre 2018
11 octobre 2018
FAITS ET PROCEDURE Monsieur Jean-Marc Z... a été engagé en qualité de chef menuisier par l'association pour le Festival International d'art lyrique et l'Académie européenne de musique d'Aix
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a0
4 avril 2019
4 avril 2019
EXPOSE DU LITIGE La société SMBL spécialisée dans la promotion immobilière a confié à la société RIDORET MENUISERIE le lot menuiseries extérieures et intérieures dans le cadre d'une opération de construction
Source officielleChambre des référés
62e378fdf18708e2e904afbb
12 juillet 2022
12 juillet 2022
combles et de traitement de la charpente de leur maison d'habitation, située [Adresse 1], à la société Menuiserie GUIBERT.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00335_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Par suite, la société Bidault Menuiserie ne peut utilement s'en prévaloir. 4.
Source officielle4ème Chambre
5fdd4986d0a9b4b1b7dda567
20 septembre 2018
20 septembre 2018
; qu'il existe un simple contrat de vente ; qu'enfin les menuiseries ont été mises en oeuvre deux ans après leur acquisition.
Source officielleRéférés
655c57e105869c8318f0a78b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MENUISERIE CARDONNET prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SELARL CABINET D'AVOCATS SAUVEBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d196d1e4f05d4f67c11
13 mai 2022
13 mai 2022
MENUISERIE CHARPENTE DU VILLON BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00087_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
L'Eurl Littoral Menuiseries a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle.
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa510c7dc206c9eb7edb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, la SASU FC Menuiseries dont le dirigeant a attesté avoir souvent fait face à ce type de problème, qui n'est en aucun cas dû à une mauvaise pose de la menuiserie mais à un défaut des vitrages, qu'un remplacement
Source officielleChambre Civile
65b0bcea8d0ccf000877e5f3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Meunier, chargée du lot n° 7, « Menuiseries extérieures ».
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65449d38c71a6a83181c8dc0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
par la Sarl « Goudalle Menuiseries ».
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c7f
15 avril 2021
15 avril 2021
MENUISERIE RIEUXOISE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA PESME, avocat
Source officielle4ème Chambre
6960befecdc6046d47b94906
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[M], en son nom personnel et en qualité de liquidateur de la société Chasse Menuiserie, la société MAAF Assurances, en qualité d'assureur de la société Chasse Menuiserie, M.
Source officiellePage 14 sur 258