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EXPOSE DU LITIGE Par jugement du 19 juillet 2023, le tribunal de commerce d'Avignon a arrêté le plan de redressement judiciaire de la société Kcn Auto.

plan de continuation alors que le plan a été adopté par jugement du 14 décembre 2016, a débouté la banque de toutes ses demandes et l'a condamnée à payer à M.

Elle ne peut donc servir de cause à une demande de résolution de la vente.

L'article 1225 du même code prévoit que la clause résolutoire précise les engagements dont l'inexécution entraînera la résolution du contrat.

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Elle se prévaut de la primauté du plan de continuation sur le plan de cession, et ce même en présence de classes de parties affectées.

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