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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6788a096a1dbfbd5d79cd580
15 janvier 2025
En l'espèce, l'intervention chirurgicale critiquée du 20 janvier 2022 a eu lieu à la clinique [Localité 21].
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
Les suites de cette intervention ont été marquées par des complications qui ont nécessité une reprise chirurgicale le 15 novembre 2016 en raison d’une fracture de l’allogreffe, puis une reprise chirurgicale
Cour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
L'expert indique en effet : après 70 ans, l'indication " est chirurgicale " et souvent une prothèse... une telle fracture entraîne une hospitalisation avec généralement une intervention chirurgicale en
Chambre 4-8b
6871f154df9b8685d8d0696a
11 juillet 2025
chirurgicale, puis a été placé sous chimiothérapie avec les effets secondaires de ce traitement, et enfin en soins palliatifs le 9 juin 2020, pour soutenir qu'il est décédé après avoir subi une année
Pôle 2 - Chambre 2
6162da71dda066944ee0e85a
5 octobre 2012
Dès la fin de l'administration de ces produits, alors que l'anesthésie et a fortiori l'intervention chirurgicale, n'avaient pas encore été pratiquées, [A] [Y] a présenté un trouble du rythme cardiaque
Pôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630cb
22 août 2024
Il a émis trois hypothèses quant à la contamination du site opératoire : -une contamination au cours de l'intervention chirurgicale.
Chambre Civile
63046dae29b92fc563a4471d
18 août 2022
Le 2 juin 2014, elle a bénéficié d'une nouvelle intervention chirurgicale réalisée par le Dr [Y] au cours de laquelle le nerf sural a été sectionné puis suturé.
TROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae885d
10 juillet 2025
Par ailleurs, pour les infections de plaie opératoire, le délai de 48 heures précédemment évoqué est repoussé à 30 jours après l'intervention, même si le patient est sorti de l'établissement.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01296_20231218
18 décembre 2023
délai de recours ou, lorsqu'un mémoire complémentaire a été annoncé, après la production de ce mémoire les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement. () ". 2.
1ere Chambre
653760fc974d258318455133
23 octobre 2023
, le même jour, une nouvelle intervention chirurgicale tenant à la pose de compresses pour provoquer une hémostase et identifier l'origine du saignement.
4ème chambre commerciale
635a21d4c549ea05a7cd2d32
26 octobre 2022
chirurgicales, elle a répondu par l'affirmative et a précisé qu'elle avait été hospitalisée le 8 avril 2016 et subi une intervention chirurgicale de promontofixation.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03094_20260312
12 mars 2026
chirurgicale en litige.
4ème Chambre
DCA_18VE01934_20220510
10 mai 2022
C a été pris en charge par le centre hospitalier de Saint-Denis où il a subi plusieurs interventions chirurgicales, dont celle, initiale du 10 novembre 1992 ayant consisté dans la pose de vis cotyloïdiennes
1ère Chambre Section 1
6163e581578519f70b5eb858
11 janvier 2010
dont il résulte qu'il coexistait à l'époque de l'intervention litigieuse une thèse chirurgicale divergente de celle recommandée par les experts, que les premiers juges ont par ailleurs complètement éludé
2ème chambre
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
des plaquettes, une chute est systématiquement observée, les deux premiers jours en post-opératoire et donc après l'opération de reprise chirurgicale du 11 août ; l'un des experts, qui a mis en cause
6164028480759c6f2497fa1b
11 décembre 2009
- signé par Jacques BICHARD, président et par Tony METAIS, greffier. ***** Vu l'action en responsabilité intentée par les époux [T], à la suite des interventions chirurgicales subies par M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02797_20220503
3 mai 2022
Les suites de cette intervention ont été marquées par des douleurs thoraciques et épigastriques ainsi que des difficultés respiratoires.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
Yves B, né le 20 juin 1946, a subi, le 17 juin 2014, au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille une intervention chirurgicale consistant en une décompression du nerf ulnaire.
6438f261a942a604f5e9349a
13 avril 2023
[K], chirurgien orthopédiste à la clinique de la [15], qui a diagnostiqué une entorse scapho-lunaire grave nécessitant une intervention chirurgicale immédiate.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00394_20220712
12 juillet 2022
une transplantation rénale n'a été répertorié ; à supposer qu'elle aurait été amputée en l'absence d'opération, cette dernière a entraîné une survenance prématurée de ces troubles ; l'expert a relevé
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