établi par l'entreprise Rénovation Multiservie sur lequel se fonde la SCI pour solliciter la somme de 1 321,50 euros, fait mention de la peinture de salle de bains 2ème étage et de celle de la cage d'escalier

consorts [F]-[J], car la seule possibilité d'accès en véhicule notamment pour leur maison d'habitation résulte de la parcelle D [Cadastre 15] débouchant sur le chemin rural ; que l'autre accès est un escalier

position couchée (genou gauche normal), une raideur de la hanche droite, une déviation axiale du membre inférieur droit, une boiterie, des douleurs quasi permanente » ; il indique que la pratique des escaliers

[B] n'établit pas une pratique régulière avant son accident des sports spécifiques qu'il allègue ( ski - escalade - marche à pied) et qu'il avait cessé son activité de pompier avant son accident.

pièce de vie de la maison et se situent en trois endroits distincts de cette pièce : en périphérie des châssis fixes vitrés, en péripérie de l'ouvrant donnant sur la cour extérieure et à proximité de l'escalier

réintégration de la société [5] dans les lieux sis : [Adresse 7] à [Localité 6], à savoir, un appartement sis au 1er étage ayant son entrée situé au premier étage, ayant son entrée principale par le grand escalier

27 juillet 2010 : fournir les détails de seuil de porte RAPPEL et fournir les précadres URGENT RAPPEL * le 10 août 2010: attention aux délais * le 28 septembre 2010 : donner les précadres porte escalier

anciennement affectés au bureau de direction et à la salle de petit déjeuner ; ces chambres étaient déjà exploitées ; - une zone affectée à des bureaux avait été créée en espace mezzanine ; - une cage d'escalier

local poubelles des logements au nombre approximatif de 9 studios ou 4 à 5 petits appartements, à savoir : - en fond de couloir de l'immeuble, dans le volume en sous-face de la première volée de l'escalier

[L] consiste à effectuer le nettoyage du hall 2, de la passerelle, des escaliers et des quais de la gare.

porté atteinte aux parties communes de l'immeuble et précise, en se fondant sur l'attestation de l'architecte et sur un plan d'architecte du 1er septembre 2002, qu'il n'a pas réalisé de trémie et d'escalier

et 4 avril 2004, mentionne, seulement, au 1er étage du bâtiment A le lot n° 3,  'porte face gauche, un logement composé de : entrée, trois pièces éclairées sur la rue de [Localité 6] et débarras, escalier

octobre 2010 qui lie les parties concerne des locaux situés [Localité 1] se décomposant comme suit : -une boutique -une arrière boutique -un WC -une cave sous la boutique à laquelle on accède par un escalier

salle de bains avec WC et vestibule, et une chambre en mezzanine, .et les 614/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales .et les 577/10 0000èmes des charges spéciales d'escalier

travail l'avait prévenu, lors d'une visite médicale du 19 octobre 1998, qu'il risquait de prendre une décision d'inaptitude à son poste de travail en raison de ses difficultés à monter et descendre les escaliers

Carrez qui ne concerne que la cession des lots de copropriété, de sorte que la superficie calculée selon les prescriptions de cette loi (exclusion des surfaces occupées par les murs cloisons, cages d'escaliers

De ce côté se trouve un escalier contigu extérieur avec cascade donnant accès dans un petit jardin.

Cadastre 1], lieudit [Adresse 4] et [Adresse 1], pour une superficie de dix huit ares soixante treize centiares (00ha 18a 73ca), les biens désignés étant le lot numéro quarante-trois : Bâtiment unique, escalier

[G] restait apte pour cette même activité ou une autre activité sans marche et/ou station debout prolongée, sans montée ou descente d' escalier, dans le cadre d'un temps partiel, maximum mi-temps, regroupé

importantes ; Qu'enfin sa valeur locative n'a pas particulièrement à être minorée du fait de l'intégration de ce logement dans un ensemble commercial, le logement disposant d'un accès spécifique à l'escalier