temporaire, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité d' agent d'entretien, la convention collective applicable étant celle des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

Il ressort des pièces des dossiers que les eaux pluviales des projets en litige seront collectées par un bassin de rétention et stockées dans une cuve enterrée avant de s'écouler dans le réseau collectif

permettant une autosuffisance énergétique, la végétalisation de la toiture de l'auvent, la création d'une baie dans le pignon, réalisée en double vitrage ainsi que le stockage des eaux pluviales dans une cuve

L'annexe I à la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951dispose dans son article A 1. 2 que la rémunération

engagée en qualité de responsable du Centre Physiomins Delgrès, sa fonction l'amenant à assurer les responsabilités suivantes : - organiser l'activité du point de vente, suivi des objectifs, suivi des cures

Madame [K] déclare à l'audience avoir pris conscience de la nécessité de prendre son traitement médicamenteux et vouloir suivre une post-cure concernant sa problématique addictive.

Elle fait application de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (IDCC 29).

a subi le 08 juin 2021 un accident de la circulation dans le cadre de son travail, qui a entraîné un jour d'incapacité de travail et a été suivi d'un arrêt de travail de 32 mois, et qu'il a subi une cure

présentation de Mme [G] était la suivante: elle était d'un contact particulier, avec une hypertrophie du 'moi' mais répondait aux questions de façon bien organisée et précise, expliquant avoir bénéficié d'une cure

constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle et pour une durée fixée par décret ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

S'agissant du rappel de salaires, elle insiste sur l'application de la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951

Ce contrat était soumis à la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.

Dans ses antécédents, on note une tumeur maligne du col de l'utérus opérée en mars 2005 avec hystérectomie totale et curage ganglionnaire, un lymphocèle banal et une cure d'éventration, Mme [E] [W] se

Des interventions ont rapidement suivi en mars, puis la mère des appelantes a été placée sous traitement chimiothérapeutique le 23 mars 2021, cure renouvelée à plusieurs reprises, son état s'aggravant

La patiente a bénéficié d'une nouvelle cure de chimiothérapie qui n'améliore pas la tumeur. Décision de mastectomie totale de propreté'.

18 avril 2018, un taux d'incapacité permanente partielle a été fixé à 7 % à compter du 18 avril 2018 pour les séquelles suivantes : « Lombalgies résiduelles avec discret syndrome rachidien après une cure

l'incapacité peut être également constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle et pour une durée fixée par décret ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

Le docteur [U] [S], oncologue exerçant au Centre [6], a prescrit à Mme [Z] [Y] un traitement en chimiothérapie néo-adjuvante par cures de taxotere.

Néanmoins, le médecin consultant a relevé ce TDM du 3 décembre 1999 tout en précisant qu'une cure chirurgicale de hernie L5S1 était réalisée en 2000 et que des radiographies du rachis lombaire réalisées