Les époux B... insistent sur l'emplacement des biens expropriés, pour ceux qui se trouvent situés dans la zone ouverte à l'urbanisation à court terme (1AU21) proches de deux lotissements et d'un stade,

Sur la dernière photographie située au bas de cette même page 13 il a porté la mention 'position du mur aujourd'hui ' en situant l'emplacement de ce dernier par une flèche noire à une distance importante

ce juge des référés relevant l'existence d'une contestation sérieuse caractérisée par la nécessité de trancher une question de fond quant à l'assiette du bail et relative à l'inclusion ou non des emplacements

-avoir fait installer la pointeuse biométrique à un emplacement inadapté, sans prendre en compte les préconisations de son supérieur hiérarchique, faisant ainsi preuve d'insubordination.

carrières ; - à titre subsidiaire, les parcelles qui ne sont pas effectivement exploitées, compte tenu du plan de phasage, doivent être exclues de la base d'imposition ; ces parcelles ne sont pas employées

* * * Le 1er février 2007, les époux [T] ont signé un contrat de réservation avec la SCCV MAUD portant sur un appartement de trois pièces ainsi qu'un emplacement de stationnement dans un immeuble

[D][C] a été embauché le 5 avril 1999 en qualité d'élève d'exploitation par la RATP et commissionné dans cet emploi, donc titularisé selon le statut de la RATP , le 1er mai 2000; qu'il occupait au moment

dans l'année du trouble ; que la demande pétitoire de l'appelant, tendant à faire juger que seuls Messieurs Y..., X... et Z... seraient propriétaires de la cour, ou que Monsieur Z... aurait usucapé l'emplacement

(non), terrains agricoles, emplacement privilégié, indemnité de remploi, taux dégressif PARTIES EN CAUSE : SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT dont le siège est Hôtel de la Préfecture

Z... et Mlle B... à lui payer la somme de 2. 000 € en réparation du préjudice subi du fait de l'emploi de tels termes outrageants. Condamner M.

Considérant que la description des lieux loués par l'expert judiciaire et l'excellente commercialité de leur emplacement au 1er octobre 2004, ne sont pas remises en cause par l'une des parties.

prévoyait une cave, qu'il est apparu au cours des travaux de terrassement que la construction était édifiée sur une nappe phréatique mais que les travaux étaient trop avancés pour envisager un autre emplacement

* Remise complète en état de la courette mitoyenne entre le 2, rue Raynardi et le 8, rue Joffre et suppression en particulier des WC construits à cet emplacement.

privé en date du 18 avril 2001, la société [Adresse 2] a consenti à la société Carrefour un bail commercial portant sur des bureaux dans un ensemble immobilier situé à [Adresse 2] ainsi que divers emplacements

Sur un plan cadastral de 1983 figure un ouvrage bâti à l'emplacement de la terrasse litigieuse et en limite des fonds des parties.

les parcelles cadastrées AR 24 et AR 25 en se fondant sur l'acte du 30 janvier 1976 qui prévoit une surface égale de chacune de ces deux parcelles, - de dresser un plan de bornage en indiquant l'emplacement

-A...devra être fixée dans le prolongement de la ligne séparant les parcelles C 22 et C 23, . que ledit expert devra également matérialiser dans le document à produire les emplacements des réseaux d'eau

Il ne peut pas davantage être fixé à 120.000 € comme l'a proposé l'expert amiable Z...consulté par Claudette X... puisque celui-ci a omis de prendre en compte les deux emplacement de parkings, que

[M] et [P] ainsi que des emplacements à usage de parking. M.

Subsidiairement, elle souligne que l'usufruit ne porte pas sur la totalité des biens mais seulement sur le rez de chaussée, un emplacement de parking, un quart de la cave et la moitié du jardin, de sorte