Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfce75782d5f06f20b8e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696a7f8acdc6046d478e9359
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525bfc8e837eda8a628a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
06177) suivant déclaration d'appel du 02 novembre 2021 APPELANT : [P] [A] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Michel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156fa0214f9bf6ab1518
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Bénédicte LAMARQUE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NTEO S EMMAÜS GIRONDEc/Association EMMAÜS AQUITAINE
68f86837d7e432441d85bfb4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
, présidente Bénédicte LAMARQUE, conseiller Tatiana PACTEAU, conseiller Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE En présence de : Anna PEREIRA, attachée de justice de la 1ère chambre civile
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
670f584a4ad0d5ee7d7e5c7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d38e074ba02f40a339
1 avril 2025
1 avril 2025
de Chambre Madame Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Michelle NOMO ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 01er Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Madame Michelle SS... épouse RR... demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Monsieur Jean-Marie TT...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61638eee0d12e998c06d9d46
18 novembre 2010
18 novembre 2010
SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître DORLANNE Vincent, avocat au Barreau de BORDEAUX substitué par Me SAURAT DÉBATS à l'audience publique du 22 Septembre 2010 tenue par Jean Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5379
17 décembre 2009
17 décembre 2009
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ff5b71c78366298755d7
25 mars 2010
25 mars 2010
représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Assistée de Me CROIX, avocat au Barreau du HAVRE substitué par Me LELERC DÉBATS à l'audience publique du 20 Janvier 2010 tenue par Jean Michel
Source officielle2 e chambre civile
644b637bc51457d0f882dc57
27 avril 2023
27 avril 2023
représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc67
27 avril 2023
27 avril 2023
: 46 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
644b637fc51457d0f882dc6c
27 avril 2023
27 avril 2023
: 126 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13d
27 avril 2023
27 avril 2023
représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
65434b270147228318b9141f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle
Source officielle1re chambre civile
68d38014ea0d19a4905f1c4b
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217c6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, qui
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67908ce01b5a79f7327055ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Emmanuel BREARD, Conseiller Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 2-4
68f081356232792c46835ca4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
naissance 11] 1969 à [Localité 33], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Michel
Source officiellePage 15 sur 28