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387 résultats pour « Barbotin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64c9f2d3be9373d969ac4507

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

t'aimes ça le babouin ! » en criant au milieu du plateau. Étaient présents sur le plateau [G] [H] et [WH] [P].» Mme [V] [F] relate que lors d'une convention d'agence en 2016, M.

Source officielle

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CA

17e Chambre B

6036537d8d18e3b475ba09af

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

En ce qui concerne la boîte de chocolat dont Madame [OE] n'aurait pas bénéficié à la fin de l'année 2009, l'employeur affirme qu'il a distribué spontanément les 2 ballotins de chocolats que lui avait offerts

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6780b92bb10ab0632f7049ac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GL EVENTS LIVE [Adresse 16] [Localité 5] Représentée par Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) Me Sybille BARATIN, CAYSE - Avocats, avocat au barreau

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00747_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Elle exerce son activité de fabrication de compléments alimentaires au 67 rue de la Barbotière sur le territoire de la commune de Gujan-Mestras.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de Monsieur [N] [R] [D] décédé le 13 décembre 2020 née le 08 Juin 1998 à [Localité 6] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0becc25a97f0381f4a53

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

APPELANTS Monsieur [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté de Me Barberine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd39

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

des travaux (absence de joints et de fractionnement) ; Que l'expert souligne que le revêtement a été posé sur une chape maigre non compactée présentant une surface irrégulière et collée avec une barbotine

Source officielle
CA

1ère chambre

62624820b1a50c277d4c5afd

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité en son siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6440d808e704a005d1ed7037

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

opérations de fusion-absorption, agissant par son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df8013f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANTE : Société QOVANS INDUSTRIE [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c031445a086e2bcede1f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

APPELANT : Monsieur [A] [Y] né le 02 Mars 1988 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a19288bcdc6046d47543e6f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

APPELANT : Monsieur [Z] [U] né le 10 Janvier 1968 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a24d

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me JAKUBOWICZ, substitué par Me BOUSQUET, avocat SAS BARENT'OR représentée par ses dirigeants légaux ZAC Le Mensil Roux 2 boulevard de Normandie 76360 BARENTIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17c5b6604a26aae88c9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Pour le rôle de couleur en 1977 au bâtiment réfractaire s'était de coulé des pièces en barbotine et une fois finies de les déposer sur des plaques en amiante dans le but de les faire cuire dans un four

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Par des mémoires enregistrés le 22 septembre 2023 et le 29 novembre 2024, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, représentée par Me Barnouin, conclut à ce que le centre hospitalier universitaire

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00274_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Par des mémoires enregistrés le 22 septembre 2023 et le 29 novembre 2024, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, représentée par Me Barnouin, conclut à ce que le centre hospitalier universitaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd35

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

LEONIDAS a appris qu'étaient offerts à la vente dans plusieurs hypermarchés AUCHAN des produits chocolatés, acquis auprès de la société PRALIFOOD, similaires, selon elle, à ses produits, vendus en ballotins

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd9aea9fc8f2ca36eb01849

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

été engagé par la société anonyme (SA) ERMITAGE DU RIOU, en qualité de directeur d'exploitation de l'hôtel restaurant ERMITAGE DU RIOU et responsable du restaurant 'l'arbre jaune' du Riviera golf de BARBOSSI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6915bf0f5cc9fa7cae5f8bcf

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Pepita aux entiers dépens dont distraction au profit de maître Catherine Daumas de la SCP Bouyeure, Baubouin

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CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b088

Appel

25 août 2022

25 août 2022

barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [A] [C] né le 12 Janvier 1968 à [Localité 10] [Adresse 26] [Localité 5] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle