société de droit tchèque H&B BUSSI de l'intégralité de ses demandes, * condamné la société de droit tchèque H&B BUSSI aux dépens ; Statuant à nouveau : - dire que les véhicules de marque MERCEDES BENZ

C/ L'ATELIER PROTEGE "LES MAGNARELLES" COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 17 MARS 2005 APPELANTE : Madame Atika X... représentée par Me Myriam PLET, avocat au barreau de LYON, substituée

[N] INVESTISSEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie ATTIA Me Renata JARRE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ d'[Localité

2026/301 Rôle N° RG 25/02996 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOQMU [U] [X] C/ Organisme CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : 19 mai 2026 à : - Me Elie ATTIA

Il soutient que les moyens soulevés par la société Atina ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Atila, laquelle n'a contracté qu'avec la S. C. I.

LE CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX

CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Laure ATIAS

[Adresse 7] C/ [B] [H] épouse [V] [Z] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me François BURLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA MEDITERRANEE dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Laure ATIAS

ATHA BATIMENT C/ SCCV LOFOTEN S.E.L.A.R.L.

hypothèse, confirmer le jugement du 27 juin 2024 en ce qu'il a débouté la société Atie de sa demande de dommages et intérêts ; Par conséquent, débouter la société Atie de sa demande de dommages

DOMOFINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS &

DOMOFINANCE Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Me Caroline FEL [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE

La société [N] Athar établit que les échanges concernant des produits de la marque Mancera ont été adressés par Mme [R] responsable juridique, [Adresse 4] (pièce n°60 de la société [N] Athar).

Se prévalant du fait que la [1] aurait manqué à son obligation d'information en ne lui indiquant pas que s'il choisissait de conserver sa pension d'invalidité, et donc de bénéficier de l'ATA différentielle

[I] [N], représenté par son tuteur en exercice l'ATIAM (aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004820 du 03/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me

[Adresse 1], représentée par Me Sabrina ATTIA, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.U.

Cet accident, au cours duquel l'extrémité des trois doigts de la main gauche du salarié a été sectionnée, lors de la fermeture des mâchoires d'une benne preneuse, a été pris en charge par la caisse primaire