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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 6
6285e1746a1876057df5d51c
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BERARD, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60325e312f024d93505df39d
16 février 2018
16 février 2018
En 2000, l'Agence [Y]-Iliade a racheté l'Agence de Presse Bernand.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903eb
11 mars 2013
11 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre Premier Président
687732eb7032dd17d194ba6d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La mesure s'est poursuivie sans interruption sous la forme d'une hospitalisation complète à l'UHSA de [Localité 14] jusqu'au 11 février 2023, date de sa levée d'écrou.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a2
10 novembre 2009
10 novembre 2009
la personne de son directeur en exercice domicilié ès qualité au siège social 323 avenue du Président Hoover 59000 LILLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
(SELARL Bernard et Nicolas Z...)
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
(SELARL Bernard et Nicolas Z...)
Source officielleChambre 4 A
69678d7bcdc6046d47434ae6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Pascaline WEBER, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉ : LE PARLEMENT EUROPEEN, pris en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 4] à [Localité 2] représenté par Me Bernard
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616307ff5a67331bacec3c64
4 mai 2012
4 mai 2012
situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 148 assistée de Me Noémie LEVY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e472eb797effb070364
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Lille DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ La société Rabot Dutilleul Construction prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
12 juin 2006
METTAS ASAI DU GOUYRE TORDRE ET GAGNOL représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394c
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme François Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a51
22 octobre 2025
22 octobre 2025
l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J0125 Ayant pour avocat plaidant : Me Valérie BENSAHEL de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a5
6 février 2014
6 février 2014
représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Hervé-Bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS SARL SOCCAPI prise en la personne
Source officielleChambre 1-1
5fca2e8914887c56eb9c3c0e
1 décembre 2020
1 décembre 2020
43] (38) de nationalité Française, demeurant [Adresse 23] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bernard
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA03180_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Si le demandeur entend contester le sens de cet avis, il appartient à lui seul de lever le secret relatif aux informations médicales qui le concernent, afin de permettre au juge de se prononcer en prenant
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ab
2 avril 2013
2 avril 2013
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 24 JUIN 2011 par le TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca92
12 septembre 2008
12 septembre 2008
SOMMA FRERES C/ Maître Bernard X...
Source officielle8e Chambre C
615e0db5c25a97f0381f4efd
3 avril 2014
3 avril 2014
Me Bernard BRUNET BEAUMEL a été désigné en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba1
17 septembre 2003
17 septembre 2003
VR., C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DE LOT ET GARONNE RG N : 01/00229 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Septembre deux mille trois, par Bernard
Source officiellePage 15 sur 50