Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
626b80c6d1fb03057d9a4ebe
28 avril 2022
28 avril 2022
C2B, cabinet Bernard BESOIAN, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentée par Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b338
11 mars 2008
11 mars 2008
En 1978, le Docteur Jean X... a pris sa retraite et le Docteur Jean- Bernard X... son fils lui a succédé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d7
25 mars 2016
25 mars 2016
Bernard X...de sa demande d'indemnisation du préjudice d'anxiété sera infirmé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
671b359a2edfb0b58c05eec3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
GALDIN-GASTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1735 Non comparant Madame [H] [B] veuve [O] [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Me Bernard GALDIN-GASTAUD, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be0
3 avril 2003
3 avril 2003
Substituant Me LAPORTE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002024215 du 07/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉS Maître Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
C/ Me Bernard Z...
Source officielleRéférés Civils
62c5299aa2c4236379079b9e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [I], marin pêcheur, a confié à la société Chantiers Navals Bernard la construction d'un chalutier coquillier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86727
24 juillet 2002
24 juillet 2002
énonciations auxquelles la Cour se réfère expressement; L'appelant conclut à la réformation de la décision entreprise; Il demande à la Cour: 1 ) de constater que le détournement opéré par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd3
1 décembre 2005
1 décembre 2005
: Appel APPELANT : Monsieur Raymond X...,..., 38119 ST THEOFFREY, représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me NIEF, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2eb
24 juillet 2002
24 juillet 2002
en des énonciations auxquelles la Cour se réfère expressement ; L'appelant conclut à la réformation de la décision entreprise ; Il demande à la Cour : 1) de constater que le détournement opéré par Bernard
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00455_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
L'EHPAD Bernard Lesgourgues a interjeté appel de ce jugement et a demandé à la cour de surseoir à son exécution, et M.
Source officielleChambre 3-4
631ad89a39cffb4f136742ae
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La SAS Holding Bernard Mireille Mariotti (HB2M) en a relevé appel par déclaration du 2 juillet 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a1855cdc6046d47821425
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Les dépens seront laissés à la charge de la société Bernard & Co, partie succombante.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
En effet il n'était pas le seul à détenir les clés de sa maison (cf pièce 21 de Bernard X...).
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d818
28 février 2011
28 février 2011
Bernard Marcel Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00538_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société Bernard Le Pape est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaf
20 janvier 2009
20 janvier 2009
A..., avouéés à la Cour assistéé de Me Jean B..., avocat au barreau D'AVIGNON INTIME : Maî tre Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03a
31 mai 2011
31 mai 2011
RG N : 10/ 01694 AFFAIRE : Bernard X... C/ Jean Pierre Y...
Source officielle2ème Chambre
69674a0bcdc6046d473b44e2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Invoquant le défaut de qualité à agir de la société Le Berre-Bernard et la nullité de la saisie-attribution, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
En l'espèce, les déclarations de Bernard Y...et celles de Pierre X...sont contradictoires.
Source officiellePage 15 sur 788