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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
62736a7ca58162057dac66ff
4 mai 2022
4 mai 2022
Impossible de discuter calmement de la raisonner, impossible de se consulter pour le travail sans altercations impossible de travailler correctement...
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00858_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
sur vide sanitaire à la cote minimum PHE + 30 cm et que celle du garage soit calée au minimum à la cote PHE. () / - Les extensions au sol des bâtiments d'habitation existants (une seule fois à compter
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576196
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Qu'elle ajoute que la mini-centrale d'acquisition GEOLOG et le clinomètre de forage géocline BWE appartiennent à la société MODULAR ONE qui en est le fabricant, que le poste de lecture PC9 et la cale
Source officielle2ème Chambre
6033bf2ccf382a72046f3604
4 avril 2017
4 avril 2017
barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Président, Madame Véronique LAMOINE, Conseiller, Monsieur Olivier CALLEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
651fa5b0c601f0831899190b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] [L] a été engagé par la société Cave Canem, suivant contrat à durée indéterminée en date du 22 décembre 2016, en qualité de Chef de site.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6537612b974d258318455239
23 octobre 2023
23 octobre 2023
sollicité une audition devant le premier président ou son délégué ; MOTIFS, La mesure d'isolement ayant été levée le 23 octobre 2023 à 10h39 au motif que la patiente se montrait désormais plus calme
Source officielleCour d'Appel
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17 juin 2014
17 juin 2014
Mme E..., calmement lui a indiqué qu'il se trompait, en lui indiquant le travail demandé à un préparateur de commandes, et aussi qu'il devrait se calmer et écouter ce qu'on avait à lui dire.
Source officielleChambre 17 (SC)
6263990981d302277d8e8bc2
22 avril 2022
22 avril 2022
Le certificat médical de 72 heures, établi le 16 avril 2022, indique que l'intéressé est calme, de contact correct, que ses propos sont globalement cohérents, qu'il critique les troubles aigus ayant conduit
Source officielleChambre Etrangers/HSC
652e262992ba098318768540
12 octobre 2023
12 octobre 2023
précisant que son état s'est amélioré, qu'il est noté un net amendement des hallucinations interpsychiques avec injonction, que sa thymie est neutre, son discours cohérent dans l'ensemble, qu'il reste calme
Source officielleChambre Premier Président
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19 avril 2023
19 avril 2023
[H], plutôt calme, continue à adopter un discours empreint d'idées de grandeur, qu'il peut rapidement devenir virulent lorsqu'il évoque son souhait de sortir de l'hôpital et qu'il lui est rappelé qu'il
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64549fbfeedb07d0f818637a
2 mai 2023
2 mai 2023
[X] mentionne un patient calme, d'apparence sédaté, tenant un discours difficile à saisir, semblant perdu, avec un insight limité et une absence de critique de ses troubles du comportement, situation nécessitant
Source officielleChambre Premier Président
63d4cd3292a57405de3318b1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
déclaré que son état de santé s'était amélioré, qu'elle ne faisait plus de cauchemars, qu'elle ne ressentait plus d'agressivité et qu'elle ne représentait plus un danger, qu'elle était beaucoup plus calme
Source officielleRecours Hospitalisation
671894c3d8ceca1cd701935a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
après avoir mis le feu dans sa chambre, pour des troubles du comportement au foyer où elle était hébergée depuis une semaine, des propos délirants et une alternance entre des moments d'agitation et de calme
Source officielleCour d'Appel
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23 octobre 2002
23 octobre 2002
faits opérée ci-dessus révèle en elle-même que fût-il invité avec force par un groupe de jeunes gens qu'il décrit menaçants verbalement, ce que ceux-ci ont contesté prétendant être intervenus dans le calme
Source officielleCour d'Appel
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13 septembre 2004
13 septembre 2004
sans objet Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ
Source officielleCour d'Appel
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8 janvier 2008
8 janvier 2008
Tribunal de Commerce de Montpellier du 25 juin 2002 APPELANTES : SA ROYAL CHEMICAL Société de droit étranger, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège social Calle
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94073
8 février 2018
8 février 2018
Les certificats médicaux établis dans les 24 heures et 72 heures de l'admission font apparaître que la patiente est calme et se montre plus coopérante aux soins mais elle reste dans la banalisation, voire
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90514
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X..., es qualités de mandataire liquidateur
Source officielle18e Chambre
6036d7cab6edaf75c4b16664
28 juillet 2015
28 juillet 2015
N°2015/474 Rôle N° 13/18976 [G] [B] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : - Me Romain CALLEN
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63d37a81d1bc2605de4b49e7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FLK DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sylvain CALLET de la SELARL AVOCATS EXPERTS CONSEILS, avocat au barreau de NANCY S.A.S
Source officiellePage 15 sur 182