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484 résultats pour « Caroline Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65321a339e4ea48318f5aa24

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

HSBC CONTINENTAL EUROPE RCS de Paris n°775 070 284 Sise [Adresse 9] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Rémi

Source officielle

Page 15 sur 25

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Journal officiel
Modifications diverses

ARNAUD THIERRY SMAGGHE, VERONIQUE BEAUDOIN SMAGGHE, CLEMENTINE SMAGGHE-ALPHONSE ET CAROLINE SMAGGHE-PERRAULT, NOTAIRES A

SIREN 388009235Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

28/05/2026

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Dépôts des comptes

CAROLINE ARNAUD

SIREN 418898060Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

13/05/2026

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Dépôts des comptes

CAROLINE ARNAUD

SIREN 418898060Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

26/04/2026

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Dépôts des comptes

CAROLINE ARNAUD

SIREN 418898060Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

19/04/2026

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Dépôts des comptes

CAROLINE ARNAUD

SIREN 418898060Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

16/04/2026

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CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd65

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd67

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fd968dd50e39d548d4b8012

Appel

6 février 2020

6 février 2020

capital de 100.000,00 €, immatriculée au rcs de Lille metropole sous le numéro 807 925 532, représentée par sa directrice générale en exercice, Madame [B] [G], [Adresse 4], Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

3e Chambre B

6035d555a470093c1eea9ea3

Appel

18 février 2016

18 février 2016

B 399 301 530, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603413d3366414039eb35d78

Appel

8 février 2017

8 février 2017

personne assisté de Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 INTIMEE Société MX DATA INC N° SIRET : 389 428 541 00053 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6971f5a5cdc6046d4739b423

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

HERTEL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 21] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36d893ab038bd465fcd

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Agirc-Arrco et de Malakoff Médéric Agirc-Arrco, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322e

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60332a0c85645f9b5f0f9d4a

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Vignerons prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033812edbef2c34dd1b8fb7

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda2ac96e265b6fb85fffb5

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

luxembourgeois, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61609e52264c7ed035b03c6e

Appel

27 février 2014

27 février 2014

personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Marie-helene LAURENT, avocat au barreau de DOUAI membre de la SELARL ADEKWA assistée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61630b6842de3d260b993191

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

INDUSTRIEL DE L'OUEST- CIC BANQUE CIO, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP ARNAUDY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61637ed26fb0a05a234bb1d3

Appel

21 janvier 2011

21 janvier 2011

Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] SOCIÉTÉ MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentées par la SCP ARNAUDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c433

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

Cours de la Liberté-69422 LYON CEDEX 03 lui-même agissant sous l'autorité de Monsieur le Directeur Général des Impôts 92 Allée de Bercy-75012 PARIS représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL-Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bfb

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

publique, Madame Anne BESSON, Président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Caroline

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69844acecdc6046d47fcd0a0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DBVB-V-B7F-BIFPM [Q] [U] épouse [F] C/ [C] [K] Association UNEDIC AGS C.G.E.A D'[Localité 1] Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : - Me Vincent ARNAUD

Source officielle
CA

4ème Chambre

603848a5e9a2256142fa85ed

Appel

25 février 2021

25 février 2021

FIDES anciennement dénommée SELARL EMJ représentée par Maître [X] [V] es-qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société [Adresse 62] [Adresse 17] [Localité 47] Représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67ef71728d5c08d4a262e6c0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

N°2025/ 131 Rôle N° RG 21/12813 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIA72 [X] [VV] C/ [I] [O] [W] [C] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud

Source officielle