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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcb
21 janvier 2014
C/ Mme Carole Y...épouse X...
6253ccb1bd3db21cbdd90f47
19 décembre 2013
Carole X...à payer à M.
2ème CH - Section 1
64d32c9dab0b21d969c83523
8 août 2023
La société Carene n'a pas comparu.
Pôle 3 - Chambre 1
696771d4cdc6046d473f11f9
13 janvier 2026
BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 Madame [I] [D], représentée par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 Monsieur [H] [Y], représenté par Me Carole BAZZANELLA
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91134dac40c7d0d2b28e
15 janvier 2025
La Selarlu Carole Enfert Avocat soutient de son côté avoir communiqué ses observations à M. [D].
CHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcd
8 juin 2018
Le 20 juillet 2015, un entretien préalable au licenciement économique de Madame Carole X... s'est déroulé en l'étude de Maître Y.... Madame Carole X... a été licenciée.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7280d808eb34e4553e8
11 juillet 2024
TURBO AGRICULTURE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02778_20221117
17 novembre 2022
de la chose jugée précédemment par le tribunal administratif de Marseille le 7 novembre 2018 ne lui est pas opposable ; - les versements effectifs sur le compte bancaire ouvert au nom de la société Caron
Mars 2008c/Madame Z
6253caf4bd3db21cbdd8c850
24 novembre 2008
Marie-Rose, le 13 Mars 2008 contre SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000) SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000), le 13 Mars 2008 contre Madame Z...
6253ccccbd3db21cbdd914d4
29 avril 2014
Le 16 février 2007, la société Delorme a acquis le fonds de commerce de la société Z... ce qui a entraîné de plein droit la reprise du contrat de travail de Mme Carole X....
Pôle 6 - Chambre 11
671894afd8ceca1cd7019200
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
6538b41a7ffc2c8318ee0153
24 octobre 2023
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02277_20220614
14 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros à verser à la SCP Caron Amouel Pereira, en application des articles L. 761-1 du code de justice
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6271469e057d789ac2
26 avril 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Thierry CARON CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [I] [V] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Tribunal de Grande
6253ca52bd3db21cbdd8aad8
16 janvier 2008
APPELANTES : Association RUGBY CLUB DE MAUGUIO CARNON, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Stade Léo Lagrange 34130 MAUGUIO représentée
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jean Noël X...et son épouse Madame Carole A... le 31 mars 2010.
2ème Chambre
DCA_23NT02235_20250110
10 janvier 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Jouanneaux, représentant M. et Mme C, et E, représentant la CARENE. Considérant ce qui suit : 1.
CHAMBRE 8 SECTION 2
635236a58c924eadffcc4774
20 octobre 2022
Société [6] [Adresse 2] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 14 Septembre 2022 tenue par Catherine Convain
63b7ccdb6b63637c907b7ae9
5 janvier 2023
Etage [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante, ni représentée Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 07 Décembre 2022 tenue par Catherine Convain
63b7ccdb6b63637c907b7aeb
Société [10] [Adresse 3] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 07 Décembre 2022 tenue par Catherine Convain
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