CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 102 résultats pour « Chainais »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c735

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

réparation et de confortation des murs pignons ont été réalisés, que l'origine des désordres affectant la solidité de l'immeuble résulte de défauts de conception de la charpente ainsi qu'un défaut de chaînage

Source officielle

Page 15 sur 56

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22123_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

En l'absence de fondation et de structure de chaînage, ce bâtiment ne peut résister aux micromouvements qui lui sont transmis par le sol.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca4a9fd8f058416ba9e939

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

L'expert a par ailleurs constaté l'absence de chaînages verticaux ou encadrement au droit des quatre fenêtres circulaires, mais conclut, au regard de l'étude de l'ingénieur Sauton, que ces chaînages verticaux

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff582cdc6046d4789e377

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique avoir néanmoins accepté de démarrer le chantier et soutient qu'à l'exception de deux prestations, celui-ci a été finalisé au début du mois de mai 2021, sans qu'aucune contestation ne soit

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le chantier s'est déroulé en 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae7db5277b0008894149

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle a confié le lot gros 'uvre, à la société Chaillan TP. La société Umbrella, assurée par la société Axa, est intervenue en qualité de sous-traitante dans le cadre des travaux d'étanchéité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92954

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

de nationalité Française, né le 12 Septembre 1951 à Rouen (76000), sans domicile fixe ayant pour commune de rattachement SAINT CHABRAIS (23130) représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 15 Mars 2016 Madame Bernadette Xc/Madame Rabba Y

6253cd59bd3db21cbdd9304a

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

de production, demeurant ... 87200 SAINT JUNIEN Demanderesse au référé, Représentée par Maître Abel-Henri PLEINVERT, avocat au barreau de LIMOGES, ET : Madame Rabba Y...demeurant ... 87200 CHAILLAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d90

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Thierry ROY, Nicolas LEMOINE, Jean-Noël GALY, Marine LEDUC, Sarah CHAILLANI et Morgane LE CORNEC Huissiers de Justice associés à VILLENEUVE D'ASCQ en date du 3 mai 2017 D'UNE PART - 2 - II - CA CONSUMER

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df246acdc6046d474831ce

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[H] [U] a confié son bateau au Chantier Windward, entreprise de réparations nautiques sur la zone technique du port du Cap d'[Localité 3], en vue de travaux de rénovation.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a21084ecdc6046d4708cb8f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

du code civil, l'intimé échouant à démontrer que les travaux supplémentaires auraient fait l'objet d'une acceptation expresse ; - elle n'a pas pris l'engagement de rembourser les frais communs du chantier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb88acdc6046d47e8f94b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Le 30 novembre 2021, [V] a missionné la société par actions simplifiée à associé unique [Localité 4], maître d'oeuvre, pour le suivi du chantier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b97f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Quant aux sommes versées par Monsieur [F], elle rappelle que celui-ci l'avait sollicitée pour des travaux sur un autre chantier sis [Adresse 1] à [Localité 6] et qu'une partie des sommes qu'il décompte

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163507

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

d'analyse des offres relatif au marché public portant sur des travaux de voirie, contenant le détail des prix pratiqués par les entreprises retenues et non retenues concernant notamment l'installation de chantier

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635b71c4b201587f74be01ed

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[M] sur la base de photographies dont il n'était pas démontré qu'elles concernaient le chantier en cause et d'un rapport d'expertise privée basé sur ces photographies, sans justifier d'aucun désordre.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6360c56d3c369c7f74996de0

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

L'expert a également relevé que la rigidité des semelles était faible vis-à-vis de leur développé, que les chaînages verticaux avaient été placés à minima et que l'absence de chaînage horizontaux n'améliorait

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032e6abebff3d5abd1f8a06

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Ce rapport impute les fissures en façades à un déficit de profondeur de fondations, notamment en façade avant du bâtiment, et à un mauvais chaînage de la structure nécessitant une reprise de l'ensemble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3dd

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Sur la maçonnerie gros oeuvre : - réaliser des travaux de renfort de la ceinture chaînage et linteaux et évalue le coût de cette opération à la somme de 8. 100, 00 € HT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd23

Appel

9 août 2012

9 août 2012

des poteaux de coursive en bois et qu'en réalité la majeure partie de l'étage reposait sur une partie centrale en dur ; qu'en réalité les murs étaient constitués de 18 poteaux en béton armé et de chaînages

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe891cdc6046d4787ae22

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

le chantier s'est terminé au plus tard le 1er juin 2024.

Source officielle