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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d22
20 novembre 2001
20 novembre 2001
par Me Claude LAUGA (avocat au barreau de GRASSE) APPELANTE OEONTRE Maîtré-Michel ARNAUD, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SOCIETE ZENITH VIDEO 2, avenue Aristide Briand
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933ea
30 juin 2016
30 juin 2016
sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier Henri Laborit de POITIERS INTIMÉS : Madame le PREFET DE LA VIENNE 7 Place Aristide Briand
Source officielleChambre Civile
68e894aad8f6cc6d55dd3fee
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. 09/10/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me CAZALI ; Expéditions - M.
Source officielle21e chambre
5fd984ba6d00ae743f490d8c
16 janvier 2020
16 janvier 2020
[C] a reçu un avis favorable de la part du consultant externe chargé d'instruire sa demande de participation au dispositif de départ volontaire.
Source officielle1ère chambre sociale
65a239cd7ca18b0008e580cd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentée par Monsieur [V] [U], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ, substitué par Me MARTINEZ, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [R] [N] Représenté par Me Elise BRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85765
12 juin 2001
12 juin 2001
date du 26 Octobre 1998 section : Commerce ARRET CONTRADICTOIRE CONFIRMATION Notifié le : Copie Copie exécutoire délivrées le à M B... l'affaire ENTRE : Monsieur Thierry Z... 19 avenue Aristide Briand
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02140_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 juillet 2022 et le 12 janvier 2024, la SARL Le Domaine des Lys, représentée par Me Brand, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b1a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Monsieur [T] m'accompagnera dans la prise en charge de ses patients pendant quelques mois, le temps de mon adaptation dans la SCM.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02728_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
B ; 3°) de mettre à la charge de M. B la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Civile
63046daf29b92fc563a44721
22 août 2022
22 août 2022
[D] [O] né le 16 Mai 1979 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de86
13 mai 2022
13 mai 2022
APPELANT Monsieur [I] [G], demeurant [Adresse 1] NON COMPARANT INTIMEES MDPH DES [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Carmela BRANDI-PARHAD, avocat au barreau de NICE
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02533_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
administratif de Caen d'annuler la décision du 16 juillet 2021 par laquelle la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion a annulé la décision du 3 février 2021 de l'inspecteur du travail en charge
Source officielle1ère Chambre
642d14e5cb8fa004f57da387
4 avril 2023
4 avril 2023
Il pense que la clôture avec brande existait avant 1999. C'est également le point de vue de M. [D], expert consulté par M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67875259fc8e837eda8a6266
14 janvier 2025
14 janvier 2025
augmentée de la régularisation au titre des charges dûment jusitifiées à compter de la date de réisliation du bail et, ce, jusqu'à la libération effective des lieux ; - condamné M.
Source officielle18e Chambre B
6035c977498d3f30bd9bcee9
26 février 2016
26 février 2016
26 FEVRIER 2016 N° 2016/529 Rôle N° 15/13510 SAS NESTLE FRANCE C/ [G] [G] Grosse délivrée le : à : Me Yves TALLENDIER Me Elise BRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946cb
30 juillet 2019
30 juillet 2019
(SUISSE) Représentant : Me Nicolas GILLET, substitué par Me CHASSAGNE, de la SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fe
6 mars 2012
6 mars 2012
né le 03 Juillet 1956 à FOUGERES (35300) ... 56700 HENNEBONT ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocatst plaidants la SCP BRIAND LEVY LE GUIRIZEC
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24771_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
d'évaluer les transferts de charges.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dcd
3 octobre 2013
3 octobre 2013
personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 4 rue du Commandant BABO - Zone Portuaire - Hall des Transitaires - BP. 325 - 98845 NOUMEA CEDEX représentées par la SELARL BRIANT
Source officielle1ère Chambre
668e256ffcf93851fdd64807
9 juillet 2024
9 juillet 2024
POITIERS INTIMÉS : Maître [K] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Maître [N] [T] [Adresse 1] [Localité 4] ayant tous deux pour avocat postulant Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND
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