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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a50f
28 novembre 2006
28 novembre 2006
LEFEVRE, avocats Monsieur Robert A... né le 28 mai 1956 à CAMBRAI et Madame Annie B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e5
21 mai 2013
21 mai 2013
Le recours de Mme X...doit en conséquence être rejeté, et les dépens de la présente instance doivent rester à sa charge.
Source officielle2ème Chambre
5fde48292cd66e25b77b1a36
3 juillet 2018
3 juillet 2018
De son côté, Monsieur Robert Y... a cessé de rembourser les échéances du prêt à compter de celle échue le 5 novembre 2014.
Source officielleChambre sociale
6319879151eeae4f1309d32a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
, président de chambre, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 7 septembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A C pour cause réelle et sérieuse et d'autoriser son licenciement ; 3°) de mettre à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93030
9 mars 2016
9 mars 2016
Robert X... à payer à la SCI hameau de Piantarella et à la SO.
Source officielle2ème chambre
6618cf1c7935f50008be4539
4 avril 2024
4 avril 2024
CIC SUD OUEST, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Vincent ROBERT de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
Robert X..., Mme Marie Marcelle Z...veuve X... C/ M. Bernard Maurice A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693a
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Robert M. a 33 ans d'ancienneté dans l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91628
22 mai 2014
22 mai 2014
répertoire général : S 12/ 06095-12/ 06298 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY-RG no 11/ 03654 APPELANT Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eae
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 INTIMÉS Monsieur Robert Michaël Roy D... né le [...]
Source officielle1re chambre 2e section
6035fba4df2f8560f032f450
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Serge PORTELLI, Président chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e165
16 avril 2010
16 avril 2010
d'en régler les charges et loyers y afférents et a condamné M.
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d34
25 avril 2024
25 avril 2024
CIC SUD OUEST, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Vincent ROBERT de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bed
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Robert X... à la somme de 9 460 ¿, - a rappelé les limites de la garantie de l'AGS, - a débouté les parties de leurs autres demandes, - a laissé les dépens à la charge de Me Z... ès qualité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Selon les dernières conclusions de son avocat remises au greffe de la cour le 12 février 2024, la société Robert Bosch France demande à la cour de : - Constater le respect par la société Robert Bosch
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02025_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Robert-Pax de Sarreguemines qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a6
6 février 2012
6 février 2012
CONDAMNE Christiane ROBERT aux dépens d'appel ; DIT n'y avoir lieu de faire application de l'article 700 du Code de procédure civile en appel.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00676_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Lisieux Robert Brisson ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 15 sur 338