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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
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6 mars 2015
Opérée par le docteur [R] à la clinique [1] d'une séquelle de luxation de la clavicule droite le 5 novembre 2003 Mme [G] sera à nouveau hospitalisée en février 2004 à la suite d'une inflammation de sa
Pôle 2 - Chambre 3
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2 février 2015
représentant la société GAN ASSURANCES, qu'à la suite de l'accident Monsieur [Y] [X] a présenté un traumatisme crânio-encéphalique grave avec coma d'emblée et Glasgow à 3-4 ainsi qu'une fracture de la clavicule
1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da5a
9 avril 2025
laquelle il est expressément renvoyé vise : 'Depuis de nombreuses années, la ville de [Localité 3] est un partenaire important de l'association [Localité 3] natation et met les piscines Biascamano et Clavel
Cour d'Appel
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13 décembre 2001
alors qu'elle a elle-même produit son bilan pour 1999 en sorte qu'elle s'est trouvée en mesure de le discuter ; Considérant que la requérante établit qu'elle a pris en location-gérance la société Clavel
6253c8a4bd3db21cbdd85d9b
Chambre 1-6
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1 septembre 2022
un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, un traumatisme thoracique avec pneumothorax gauche et pneumo médiastin antérieur, un traumatisme de l'épaule droite avec fracture de la clavicule
3ème chambre
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7 octobre 2025
crânien avec perte de connaissance et amnésie du choc, des vomissements hématiques, des cervicalgies, des céphalées, un hématome au niveau de la paupière supérieure droite, un hématome en regard de la clavicule
Pôle 4 - Chambre 11
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12 octobre 2023
[J] a présenté à la suite de l'accident du 13 juillet 2015, une fracture de la clavicule droite déplacée ayant nécessité une immobilisation, deux interventions chirurgicales et de nombreuses séances de
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5 janvier 2023
fracture en T4 et T5 de l'apophyse épineuse, - d'une fracture des cotes 3, 4 et 5 gauches et les cotes 7, 8, 9, 10 droites, - de céphalées, - d'un traumatisme du genou droit, - d'une fracture de la clavicule
1ère chambre civile B
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10 mai 2022
une fracture au niveau lombaire en L1, - un traumatisme thoracique avec contusion pulmonaire droite, un pneumothorax droit, des fractures au niveau de 6 côtes, une fracture de l'omoplate et de la clavicule
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17 octobre 2024
[L] a présenté à la suite de l'accident du 11 août 2015 : - au niveau thoracique : une fracture non déplacée du manubrium sternal et une fracture du quart externe de la clavicule gauche qui a nécessité
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16 janvier 2025
compressif à droite avec saignement actif au niveau lobaire inférieur droit, des contusions pulmonaires diffuses bilatérales, un pneumomédiastin, des fractures costales bilatérales, une fracture de la clavicule
1ère Chambre
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22 octobre 2024
percutée par le véhicule conduit par Monsieur [V], assuré auprès de la société d'assurances Arisa, lui provoquant un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une fracture de l'omoplate et de la clavicule
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11 janvier 2024
Il souligne que la digitoclasie tentée (fracture de la clavicule foetale par les doigts de l'obstétricien) mentionné par le docteur [E] dans son rapport à son assureur et qui le conduira à utiliser la
1ère CHAMBRE CIVILE
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16 janvier 2024
cervico-thoraco-brachial est imputable à une subluxation permanente de l'articulation sterno-claviculaire droite, soit à une 'exostose de l'articulation sternale de la première côte droite et de la clavicule
10e Chambre
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25 février 2016
[K] a présenté un traumatisme thoracique avec hémothorax, pneumothorax et fractures pluricostales à droite comme à gauche, une fracture de l'omoplate gauche et de la clavicule droite, une fracture luxation
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6 octobre 2022
rapport en date du 10 juillet 2017 que Mme [V] épouse [L] a présenté à la suite de l'accident du 18 mai 2014 un traumatisme de la ceinture scapulaire gauche avec une fracture du tiers moyen de la clavicule
8ème chambre
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28 janvier 2026
qui n'ont pas été visés dans la pièce n°41 fournie par l'expert-comptable de Beton Materiel Service et visée par le juge des référés dans l'ordonnance du 20 janvier 2025, à savoir SECATOL, MG SEAL, CLAREL
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