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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
625baea544cde4277d1bd70b
15 avril 2022
15 avril 2022
[I] n'a pas respecté son engagement de non concurrence en acceptant un poste au sein de la société Clim+, -condamné M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c7d2fa6fd0f80403dd
20 avril 2023
20 avril 2023
[G] [S] a le 20 novembre 2016 vendu un véhicule Renault Clio 3 phase 2, affichant 83.000 km au compteur et immatriculé [Immatriculation 7] à M. [X] [V]. M.
Source officielleChambre 1-4
6618cef27935f50008be3f2f
11 avril 2024
11 avril 2024
PROCEDURES, PRETENTIONS DES PARTIES : Dans la nuit du 22 août 2017 au 23 août 2017, Monsieur [S] [H] et Madame [W] [Z] épouse [H] ont été victimes du vol de leurs véhicules automobiles, une Renault Clio
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb18
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Le véhicule GOLF VOLKSWAGEN immatriculé en 92 était bientôt rejoint par un second véhicule RENAULT CLIO, à bord duquel se trouvaient deux personnes, qui s'avéreront être de sexe féminin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f6
3 avril 2012
3 avril 2012
Une ordonnance rectificative est intervenue le 14 juin 2011 qui a notamment : - attribué l'Espace et la Clio à Mme X... et la Safrane à M. Y..., - modifié le montant total de la contribution que M.
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d29
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[U] professionnel de la vente automobile, exerçant à titre individuel sous l'enseigne Diamant ' Auto, un véhicule d'occasion de marque Clio 3,immatriculé [Immatriculation 8], pour le prix de 2800 euros
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbc9e405357f749eab50
3 novembre 2022
3 novembre 2022
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [T] [S] explique avoir participé, en janvier 2016, au tournage d'un clip-vidéo réalisé par son ex-compagnon, M. [V] [D].
Source officielle1ère Chambre
696b6926cdc6046d47a2040a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SOMAFI-SOGUAFI, - ordonné la restitution du véhicule Renault Clio immatriculé [Immatriculation 6] par M.
Source officielleChambre 1-3
65aa1f1ea34ad100085816e7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[G] [R] a acquis un véhicule de marque Renault modèle CLIO IV DCI 90 CH INTENS, immatriculé [Immatriculation 3] auprès de Mme [C] [W].
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb3
14 avril 2011
14 avril 2011
une pension alimentaire mensuelle indexée de 450 € pour leur fils ainsi qu'une pension alimentaire mensuelle indexée de 250 € pour elle-même, - attribué à l'épouse la jouissance du véhicule RENAULT CLIO
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cd
20 février 2007
20 février 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ce
27 février 2007
27 février 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89902
18 décembre 2007
18 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier, Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCÉDURE Par décision correctionnelle du 26 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c323
26 août 2008
26 août 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURES Les sociétés à responsabilité limitée
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab03
15 avril 2008
15 avril 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : La SCI LAURET a donné à bail à M. AA...
Source officielleChambre Commerciale
652a30937ed1ea8318112506
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/10/2023 la SELARL CELCE-VILAIN la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN Me Caroline BOSCHER ARRÊT
Source officielle1ère chambre
6973540ccdc6046d47686585
22 janvier 2026
22 janvier 2026
n° 23/01461 Mme [O] [W] Eeprésentant : Me Karine Leboucher, avocate au barreau de Montpellier Représentant : Me Priscilla Coquelle, avocate au barreau de Nîmes APPELANTE La Sas PHOTO CLIM
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c61
20 juin 2014
20 juin 2014
, utilisé, détenu, vendu ou offert à la vente des marchandises, en l'espèce des pièces automobiles de carrosserie, de plasturgie et de lanterneriez (rétroviseurs, feux, phares pour véhicules Twingo, Clio
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d09ee6cdc6046d4710b785
3 avril 2026
3 avril 2026
La multiplication des peintures est un rappel et un clin d''il aux multiples médailles d'une championne qui sont ses prospects.
Source officiellePage 15 sur 92