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6 267 résultats pour « Cola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

61629f7935a5d4e0c2ddca40

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Antoinette COLAS

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6036b6149510cd56c7c2a426

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a6

Appel

6 mars 2009

6 mars 2009

COUR, lors des débats et du délibéré Président : Madame NIRDÉ-DORAIL, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 19 décembre 2008 Conseillers : Monsieur SOUBISE Monsieur COLLAS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02068_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Colas, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00144_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Colas, avocate de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0debc25a97f0381f5063

Appel

17 février 2015

17 février 2015

ALAIN COLAS TAHITI, la SNC [X] GESTION, Monsieur [Z] [X] et Madame [O] [MF] épouse [X] ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat postulant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd919663b5ad6b52bfe5873

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

S'il est précisé les dimensions des unités de conditionnement de Dior Couture, il est également mentionné que les colis sont « triés par le transporteur et filmés sur des palettes consignées.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd936e4e5f22d1b0e9aaf2c

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

L'expert judiciaire qui est intervenu explique que ce parquet a été collé à la colle polyuréthanne sur un carrelage existant posé lui-même sur un sol chauffant et que la dépose du parquet ne peut se faire

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CA

9e Chambre C

615e0ccbc25a97f0381f4af4

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Or, nous nous sommes aperçus que vous aviez communiqué des informations erronées de telle sorte que notre client Coca Cola s'est vu facturer à tort des prestations pour des travaux non effectués ou non

Source officielle
CA

VISITES DOMICILIAIRES

63c105b1bf9fd47c90a1381d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Beauvais, Colas Nord Est, [J] TP, et Oise Estrées Saint Denis, ainsi que dans les entreprises des mêmes groupes qui seraient situées à la même adresse, au motif que lesdites entreprises auraient pris

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CA

Chambre 2 A

69d74513cdc6046d479c94cc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Copie aux avocats Copie à l'expert le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 24/04399 - N° Portalis DBVW-V-B7I-INYB

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a1e67eccdc6046d47cb075a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Copie exécutoire aux avocats le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/03844 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IUIM Minute

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

69d9e13acdc6046d47d998da

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté(e) de Marine HOUEDE BELLON, greffier ; Dans l'affaire concernant : M.

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a210d74cdc6046d4709920c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Karine PREVOT, greffier ; Dans l'affaire concernant : M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a1e67e6cdc6046d47cb06c1

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté(e) de Maxime FORMAT, greffier ; Dans l'affaire concernant : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6036375081dcb7993e471ebc

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

[O] [A], de Mme [Y] [C] épouse [A], de la SNC BT GESTION -BTG- et de la SA ALAIN COLAS TAHITI -ACT- [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] La SELARL E.M.J., prise en la personne de Maître [N] [D]

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d0

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Conseil de Prud'hommes de Voiron, le 13 décembre 2006, a débouté Monsieur X... mais a dit le courrier du 13 juin 2005 dommageable et condamné la Société a adresser un courrier rectificatif aux clients Coca-Cola

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CA

Avis

CADA:20170863

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de communication de la délégation et des subdélégations de pouvoirs accordées par le directeur du service courrier-colis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162997

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) — Consultation, ou, copie dématérialisée du rapport 2015 de la société NAUTIBAS, titulaire du contrat de partenariat public-privé portant sur

Résumé IA — à vérifier
CA

1ere Chambre Section 1

628490b9498a54057d10303e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Il a été procédé à un examen au microscope des plans de collage des éprouvettes décollées qui a révélé des zones de brillance de la colle et des zones avec amas de mélange collant, mettant en évidence

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