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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
64a65fb7bbd03a05db9650a0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
composée de : Présidente : Valérie SCHMIDT, Conseiller Assesseur : Hervé LECLAINCHE, Magistrat honoraire qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre eux-mêmes de : Cyril
Source officielleChambre Civile
688d9c88a7cb93066e44391e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
LA FEIJOADA [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Cyril CHELLE, avocat au barreau de GUYANE INTIMEE : Association [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me José LAMA
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657e
5 avril 2024
5 avril 2024
Cour : Jugement du 27 OCTOBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 19/00849 APPELANTE : Madame [N] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cyril
Source officielle5e chambre civile
6035a3405ca99807279509e0
23 février 2021
23 février 2021
des PYRENEES-ORIENTALES substituant Me Patrick SAGARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [T] [E] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Cyrille
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a0179dd6bd9057dc56d38
9 mai 2022
9 mai 2022
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911d668940826449c096
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Signée par Marc MAGNON, Président et Cyrielle GOUNAUD , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***
Source officielleChambre 1-11 référés
666000da2bde7b00080c332a
22 avril 2024
22 avril 2024
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-2
6974bde9cdc6046d478b6d42
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2b8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MONNET DE LORBEAU INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Cyrille PERIGAULT Me [Localité 11]-Xavier
Source officielle1ère Chambre
628732e6c1d4e9057d612c5a
25 avril 2022
25 avril 2022
], veuve [Z], selon jugement du juge des tutelles du tribunal d'instance d'Epinal en date du 3 août 2018 domicilié 8 rue Marguerite Chapon - Appartement D 602 - 94800 VILLEJUIF Représentés par Me Cyrille
Source officielle18e Chambre
6033aa5c3f32755e6b2269ad
28 avril 2017
28 avril 2017
2017/ 223 CB Rôle N° 14/19224 [X] [P] C/ SAS [R] Grosse délivrée le : à : Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Cyrille
Source officielleChambre 4-2
62c3d43793e17a637920555f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97d3
19 avril 2024
19 avril 2024
composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
679875df5d0c5ebad4c05908
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-2
65ab708436bfc00008d68b80
19 janvier 2024
19 janvier 2024
composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Mme Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724f0bcdc6046d474e7b9d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, Monsieur Cyrille
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da5e
9 avril 2025
9 avril 2025
Cour : Jugement du 07 FEVRIER 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F21/00120 APPELANT : Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Cyrille
Source officielle16e chambre
616274067705f25f43643ff5
22 mai 2014
22 mai 2014
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA PARABOLE REUNION [Adresse 2] Représentant : Me Laurence HERMAN-GLANGEAUD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 253 Représentant : Me Cyril
Source officielleChambre 1-9
6973a7bacdc6046d47716d7f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CONSTRUCTION en liquidation judiciaire, représentée Me Vincent AUSSEL mandataire judiciaire [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Pierre MARAVAL, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Cyril
Source officiellePage 15 sur 28