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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
659f97063328fa00087a25a4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Annonce parfaite pour les personnes qui veulent travailler et qui n'ont aucunes factures a charges histoire de pas être dans le rouge chaque mois ".
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea581f47e994feb25f3
29 avril 2025
29 avril 2025
VALLIOT de l'EURL WINDSEPT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2509 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Février 2025, Monsieur Cyril
Source officielleChambre 1-2
627df70e0d41e0057d43e165
12 mai 2022
12 mai 2022
BOUYGUES IMMOBILIER Syndicat [Adresse 16] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dany ZOHAR Me Ludmilla HEUVIN Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Décision
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64e44fc97d1b08d969980fd9
21 août 2023
21 août 2023
Sur le fond, le juge des référés a retenu qu'un trouble manifestement illicite résultait de la violation évidente d'une norme obligatoire dont les défendeurs avaient parfaitement connaissance.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d7e
25 avril 2024
25 avril 2024
Juin 2023 par le Président du TJ de PONTOISE N° RG : 23/00235 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère,
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257ffcf93851fdd648ef
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
dossier N° RG ) PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [P] [X] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour Avocat plaidant Me Cyril
Source officielleChambre 4-8b
67f0be022b128a299768579a
4 avril 2025
4 avril 2025
[U] [O] a saisi le tribunal judiciaire de Toulon sans avoir recours à Mme [P], de telle sorte que son action est parfaitement recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92239
2 avril 2015
2 avril 2015
domicilié en cette qualité audit siège Route Nationale 7 CS 10101 Sorgues 84270 VEDENE Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Cyril
Source officielle3e chambre sociale
642e6402826f3a04f5216909
5 avril 2023
5 avril 2023
Adresse 1] Représentant : Me Sophie BEAUVOIS, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : URSSAF [Localité 4] aux droits de RSI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Cyril
Source officielle1ère chambre
653b5973502b828318c4e4b8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cf
17 octobre 2007
17 octobre 2007
) de nationalité Française ... ... 38360 SASSENAGE représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GUIEU, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Cyril
Source officielleChambre 4-2
64a8fee303029105dbedbedf
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Toutefois, il me parait difficile au-delà du mois de novembre de le faire dans les conditions actuelles.
Source officielle4e Chambre B
6162c1c434defd4c4b3b457e
4 septembre 2012
4 septembre 2012
APPELANT Monsieur [W] [K] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cyrille
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64581a7b805de12b7ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me PARENT Me BUTTIER Me VERRANDO Me AMOYEL-VICQUELIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
10 mars 2015
directeur faute de son accord dans le délai d'un mois sauf son droit de veto, ce comité étant force d'application du système qualité ; qu'il terminaient en écrivant : « notre situation (Florence et Cyrille
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5ffc9337fa8e0c67f046747b
4 janvier 2021
4 janvier 2021
de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-8
5fdb06462ec9659a9eb0c64e
24 avril 2019
24 avril 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747331
6 avril 2023
6 avril 2023
Attendu cependant que Madame [P] a accepté le 2 août 2018 une lettre offre d'achat de la SAS CYRIAL Immobilier laquelle lui proposait d'acheter le bien au prix de 117. 000€ comprenant sa rémunération.
Source officiellePage 15 sur 66