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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20d
23 janvier 2023
23 janvier 2023
et Pellegrin, notaires associés à [Adresse 15], en date du 30 octobre 2015, contenant vente par Monsieur [D] [I], né le 26 mai 1964 à [Localité 20] (Tunisie), domicilié à [Localité 17], 10 rue des Dahlias
Source officielleChambre 1-8
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17 avril 2024
17 avril 2024
Selon exploit en date du 10 septembre 2018, les Syndicats BLEUETS CAPUCINES, les GENETS et DAHLIAS EGLANTINES (avec les syndicats Les OEILLETS et les PIVOINES, qui depuis se sont désolidarisés et se sont
Source officielleRéférés
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
de Nanterre sous le numéro 831 070 503 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siége social sis [Adresse 4] [Localité 3] représentée par l'AARPI DABIENS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629881201c88caf8c4e2b9
4 juillet 2013
4 juillet 2013
verbaux, il était convenu que la société ADCC accorderait à sa partenaire les remises suivantes : - 70 % sur la gamme des produits Toshiba par rapport aux prix catalogues, -59 % sur la gamme des produits Daikin
Source officielleCour d'Appel
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16 janvier 2007
16 janvier 2007
avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL MEDITERRANEE COMMERCES NEGOCIATION, prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 1 square des Dahlias
Source officielleCour d'Appel
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6 avril 2011
6 avril 2011
: la SELARL FERES & ASSOCIES (avocats au barreau de CARCASSONNE) INTIMES : Me X... mandataire liquidateur de la SA KCP MYRYS ... ... 11004 CARCASSONNE CEDEX Représentant : la SCP DABIENS
Source officielleCour d'Appel
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7 juin 2011
7 juin 2011
* * * * EXPOSE DU LITIGE Suivant devis du 25 juillet 2003, monsieur Gérard Y... a confié à la SA AIR EL l'installation d'un système de climatisation réversible de marque DAIKIN à son domicile au
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02340_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Avant son départ de Nouvelle-Calédonie au 1er août 2018, pour exercer les fonctions de proviseur adjoint au lycée Daguin à Mérignac, M.
Source officielleCour d'Appel
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8 mars 2021
8 mars 2021
Représentant : Maître Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, No du dossier 19518853 - vestiaire : C.26 Représentant : Maître Christine ECHALIER DALIN
Source officielleChambre 1-2
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
SYNERKOS, dont le siège social est [Adresse 18], [Adresse 2] représentée et assistée par Me Pascal FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florian DABIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2e chambre civile
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 529 219 040, représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] / FRANCE Représentée par Me Victoire DAFFLON
Source officielle6ème Chambre
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'une puissance de 4 200 Wc comprenant 14 capteurs, onduleurs, coffret AC, coffret DC, parafoudre et différentiel marque : illisible système d'intégration 'ground' pompe à chaleur air/eau marque Daikin
Source officielleChambre Sociale
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4 octobre 2019
4 octobre 2019
[D] de modifier des prix à la baisse pour certaines clientes Faire des fausses ventes, coder des produits, sortir les tickets ne pas valider la vente En caisse j'ai constaté le prix différent du Daflon
Source officielleCour d'Appel
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11 mai 2011
11 mai 2011
Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Angéla Z... ...
Source officielle1ère Chambre
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
Date naissance 1] 1989 à [Localité 11] (18) Madame [J] [S] épouse [U] [T] née le [Date naissance 6] 1957 à [Localité 11] demeurant ensemble au [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Eric DABIN
Source officielle1ère Chambre
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Localité 24] [Adresse 19] [Localité 11] Mademoiselle [M] [K] née le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 18] [Adresse 20] [Localité 10] ayant tous les quatre pour avocat postulant Me Eric DABIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
pour avocat plaidant à l'audience Me Florence FAURE, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉS Monsieur [D] [S] [Adresse 6] [Localité 11] Représenté à l'audience par Me Christine ECHALIER DALIN
Source officielle2ème chambre
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
ODYSSEE prise en la personne de son représentant légal audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thierry DALBIN, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032377b1f06e96de6c125bc
27 mars 2018
27 mars 2018
Monsieur [L] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 ayant pour avocat plaidant Me Laurence DAULIN
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00925_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A, représenté par Me Dalbin, conclut à la confirmation du jugement et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la commune de Montauban au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officiellePage 15 sur 20
DABLIN, Laura, Jeanne, Justine
22/05/2026
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SCI DABLIN
02/03/2026
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KONE, Matieni, DABLIN
29/08/2025
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Y.R. DABLIN
10/01/2025
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STUDIO CDC, DABLIN, Catherine Jeanne Henriette
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 31/10/2024 enregistré au Ermont le 04/11/2024 sous le numéro ossier 2024 00021301 / référence 9504P61 2024 A 03614 Adresse de l'ancien propriétaire: 95880 en Ghie N les Bains. 75,rue du Général de Gaulle
26/11/2024
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