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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
659f9a9d3328fa00087a275e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS VENATHEC [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Karoline DIALLO
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e0a
11 février 2021
11 février 2021
en date du 14 décembre 2017, enregistrée sous le no 17/01416 APPELANTS : Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [T], [I] [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Babacar DIALLO
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6364bbc1e405357f749eab2a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
système ScreenCell et les cellules rares circulantes du sang -, des "studies associating ScreenCell which may be of interest to Roche development" en anglais et une présentation PowerPoint - "set de diapos
Source officielleChambre 4 A
646864997c1e9dd0f8b3f00a
2 mai 2023
2 mai 2023
50000 €, ayant son siège social au [Adresse 2], à [Localité 7], RCS NANTES 529 988 339, prise en la personne de Maître [C] [V] [Adresse 5] Représentée par Me Laurie TECHEL de la SELARL JURIS DIALOG
Source officielleChambre Sociale
6618cf197935f50008be44c7
9 avril 2024
9 avril 2024
En effet, vous êtes entré au service de notre jeune société créée en août 2014, à votre retour du Brésil où vous aviez vos activités professionnelles, notamment pour le groupe DIAGO comme acheteur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162f6f1b807dfe813d296e7
28 mars 2012
28 mars 2012
ses représentants légaux [Adresse 9] [Adresse 8] Guinée Rep/assistant : la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) Ayant pour conseil Maître Alpha DIALLO
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00484_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Diallo - Lecamus, représentant l'OPH de Charente-Maritime et de Me Potencier - Molinier représentant la société Qualiconsult Immobilier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36c5e2fbe7c90043989
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Il est d'ailleurs remarqué que la plainte du client Butin Sedic, adressée à une société tierce, peu important que celle-ci ait le même gérant que la société Diapo Environnement, n'est nullement visée dans
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00909_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
façon prématurée en 2018 ; les dates de sortie d'usine sur le document Gefco remis à l'occasion de l'instance devant le tribunal administratif correspondent aux dates d'expédition selon l'application Dialog
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01595_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par ailleurs, si Mme C fait valoir, sans néanmoins l'établir, que les médicaments Ferograd - utilisé en cas d'anémie - Vismed et Diamox - utilisés contre la sécheresse de l'œil et la hausse de la tension
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a979
20 juin 2017
20 juin 2017
Sociétés de BEZIERS sous le numéro 776 072 936 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Dominique DIALLO
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
les comptes, il est abordé en premier lieu un contexte général d'insuffisance du contrôle interne comptable, auquel s'ajoute le refus de certification des comptes des filiales INSERT, ICVAP et Club Dial
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
679481530175ed452fca58e2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
inversement estimé, par des motifs que la Cour adopte, que la société Gesher ne rapportait pas la preuve que le montant des recettes perçues au titre des contrats conclus avec la société Moet Henessy Diago
Source officielleChambre sociale-2ème sect
67ef6c8f9a9834ffd825fbb9
3 avril 2025
3 avril 2025
SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me NAUDIN, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Audrey ZAHM FORMERY de la SELARL JURIS DIALOG
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9ec383a880008fd0a18
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] en qualité de travailleur indépendant, sous le nom commercial Dialog, avec un début d'activité au 17 janvier 2002, pour une activité de distribution de supports éducatifs et de prestations de communication
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
réalité des relations privilégiées susvisées, l'intimé se borne à produire un mail d'une certaine [A] [I] de la société Elise, du 28 octobre 2016 dans lequel celle-ci écrit : 'Coucou [T], Voici l'étude Dialux
Source officielle2e Chambre
60364902174c6baa7a4c8c2e
19 novembre 2015
19 novembre 2015
photographies à qui que ce soit d'autre que lui; son statut et sa proximité avec l'O.M. font que le photographe ne peut être que lui; la preuve de sa propriété en l'absence de négatifs résulte des diapos
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357645
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, la facture émise par l'enseigne Olivine comporte les mentions suivantes : « Une Montre ROLEX 'Cosmograph DAYTONA' Série 6241 N°2041054 Année 1969 Cadran 'Paul NEWMAN' Tricolore Noir Step dial
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6719e5025857dd64cbdaa5a4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
décembre 2018 (pièce n° 17, société Lideo) : "FACTURATION DES HONORAIRES : Chaque facture doit être libellée au nom du Groupe LeasePlan France pour les véhicules immatriculés aux noms de LeasePlan ou Dial
Source officielleChambre sociale
5fd92d0b4c187d0c33a67a65
25 mai 2020
25 mai 2020
barreau de NANTES INTIMES : Monsieur [X], [M] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant assisté par Maître DUALE de la SCP DUALE-LIGNEY-MADAR-DANGUY, avocat au barreau de PAU, et Maître DIALLO
Source officiellePage 15 sur 16