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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b702813c6673575cac180c

Appel

9 août 2024

9 août 2024

A l'entretien ce jour, réalisé en arabe soudanais, on retrouve un contact méfiant et étrange, un discours pauvre et provoqué avec des réponses laconiques, un vécu délirant de persécution associée à une

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66bd9a051329d1cb8b24ae16

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Elle continue à nourrir un discours très inquiétant à l'endroit de sa curatrice, n'ayant que très peu conscience de ses troubles et n'étant pas compliante aux soins.

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

66bd9a0a1329d1cb8b24ae4c

Appel

14 août 2024

14 août 2024

[G] présentait des troubles mentaux caractérisés par un syndrome de persécution avec un discours délirant, une rupture de soins et un déni de pathologie. Par arrêté du 02 février 2024, M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4ced1712fc000885eb4d

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Son discours est délirant, interprétatif avec une réactivité émotionnelle et comportementale. Le sommeil est perturbé et Mme [B] se trouve dans le déni de son trouble.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66878d0605d6f7f678d493ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l'audience, Madame [D] [T] épouse [S] s'est exprimé d'une façon calme sauf eventuellement lorsqu'elle interagissait à des déclarations de son mari, avec un discours touffu emaillé de disgressions.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f7c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

juillet à novembre 2024, soit depuis la décision du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Pontoise 27 juin 2024, indiquent que l'intéressé présente des « bizarreries comportementales et un discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6887317f1692fcf85d581fde

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Elle présentait un discours digressif avec des propos délirants, parfois de persécution et de grandeur.Elle n'avait que partiellement conscience de ses troubles.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6896d63bfd8bd33bb83ea4a1

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Il était en effet décrit comme calme avec un contact étrange et peu de regard, un discours désorganisé, un trouble de la dynamique du discours avec des temps de latence, des idées délirantes avec une thématique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67f8a5bfec820a3a2a05e7b0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[X] souffrait d'une addiction à différents toxiques, avec un discours circulaire centré sur ses consommations passées. Cette situation clinique complexe avait conduit à une hospitalisation de M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] comme présentant un contact restant très aisé, tenant un discours lorghorréique avec des idées délirantes florides, des rationalisations pathologiques de la pensée, une humeur neutre, l'absence de

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

67ef6fc37985d82da296f7f1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le discours et le comportement sont désorganisés. Le patient n'a aucune conscience de ses troubles et refuse les traitements et l'hospitalisation'.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65b36e278c0355000835f7b5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

janvier 2024 en raison, selon le certificat médical d'admission, d'un délire de persécution majeur, portant sur son voisinage qui la 'pillerait' et la 'violerait', d'une désorganisation massive du discours

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36adc6faf0009588957

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

et conclusions, Débouté la société Danieli de sa demande de condamner la société Afibel à lui verser la somme de 4.000 € au titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice résultant de discours

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf98

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il en ressort en premier lieu que vous faites subir une pression à vos subordonnés et adoptez un double discours.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68df589e5835300816d8160e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'avis motivé établi le 17 septembre 2025 par le Dr [U] a décrit l'état clinique de la patiente comme fluctuant, son discours désorganisé, ses propos incohérents avec saut du coq à l'âne.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

66ab250bba731fad7dd353c2

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Désorganisation du discours. Refus des soins ambulatoire et de la prise en charge proposé sur l'extérieur.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66c03d0bfa3a395142d55c66

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Toutefois, en l'état actuel, il était plutôt relevé un discours cohérent, l'absence de décompensation thymique ou de dissociation, conduisant l'appelant à simplement revendiquer sa position victimaire

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688afa7cc77b359bab86dc53

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ses ivresses récurrentes sont ainsi banalisées et minisées, le discours se recentrant sur ses difficultés administratives et financières, son replit sur lui et son retrait social.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02956_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

La communauté de communes Les Sorgues de la Comtat n’est pas fondée à se prévaloir des dispositions précitées de l’article L. 742-1, qui tendent à la suppression des discours injurieux, outrageants ou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c91ab4f3eafe9fcf075f7a

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

certificat médical de situation du 6 juillet 2022, que son état clinique présente une amélioration, qu'elle rapporte un amendement des idées suicidaires et une amélioration de son humeur mais que ce discours

Source officielle

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