CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

889 résultats pour « Edel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20210025

Appel

28 février 2021

28 février 2021

du refus opposé par le directeur général de l'assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie, par courrier électronique, de l’acte d’engagement signé par les deux parties (APHP et EDL

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f78b4b053208318995962

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[P] [V] a déclaré à l'EDE de la Meuse le départ de ses bovins en estive en 2016 et il résulte des arrêtés préfectoraux des 29 juillet 2016 et 5 septembre 2016 que certains de ces animaux avaient péri sur

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633e7066f8faf13e2e973ee2

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

SAS PN Store un fonds de commerce 'd'achat, vente, location de supports d'enregistrements son et image, achat vente et location d'enregistrement de toutes natures son et images, connu sous le nom de Eden

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d299477fe04f5cc622c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Par acte notarié du 05 octobre 2015, Mme [I] [Y] veuve [P] a fait donation de ses parts de la SCI l'EDEN, héritée de son époux, à ses deux petites filles, Mme [D] [P] et Mme [E] [P], nées le 11 mars 1989

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f8901ad85da04f53a3d0f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

---------------------------------------- 2023/ Nous,Elisabeth SERRIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Assistée de Adeline TIREL, greffier, L'appelante s'est désisté ede

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a7a

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

son gérant domicilié audit siège en cette qualité ayant son siège au 9 rue Guittard-94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Représentée par Me Sophie GRES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1178 SARL EDEN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01022_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

par Me Cereja, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 6 février 2019 ; 2°) d'appeler en cause la société EDEIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd856f8

Appel

8 juin 2001

8 juin 2001

APPELANT et défendeur : Maître DE GAIL Philippe demeurant 7 rue de Phalsbourg 67320 DRULINGEN représenté par Maîtres WEMAERE, CAMINADE & LEVEN-EDEL, Avocats à COLMAR INTIMEE et demanderesse : Mademoiselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65a23f1f7ca18b0008e58369

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

: jugement rendu le 11 Septembre 2020 par le Pole social du TJ de MELUN RG n° 19/00084 APPELANTE S.A.R.L. [3] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante,non représentée, ayant pour conseil Me Edem

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035ce36014e37354013afe1

Appel

23 février 2016

23 février 2016

modeste au regard des sommes investies dans le groupe, démontre que les autorisations requises n'étaient pas que ponctuelles, de sorte que le comité disposait d'un véritable pouvoir d'immixtion dans EDML

Source officielle
CA

3ème chambre

6791dcc6de5aa0323224da2e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le 8 février 2021, le véhicule est tombé en panne et a été rapatrié au garage Eden Auto, lequel a constaté la casse du moteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b59

Appel

13 mars 1998

13 mars 1998

Et ont signé le présent arrêt : Le Greffier qui a assisté Le Président, au prononcé, Marie Hélène EDET Alban CHAIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ffa

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Cette somme correspond au chèque de la banque Edel à l'ordre de Médiatis du 28 mai 2001.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6538b4177ffc2c8318ee0143

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

. *** En avril 2019, Monsieur [S] [D] qui était depuis 2017 et 2019 directeur général (mandataire social) de la SAS Morning, filiale de la MAIF et de la banque EDEL du groupe E.Leclerc, ainsi que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb0a

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Faits et procédure : Par contrat à durée indéterminée en date du 1er juillet 2006, Mme X... était engagée par la Société Domdirgest à l'enseigne " Eden Palm " pour exercer les fonctions d'adjointe du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cadb

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Moktar a contesté avoir participé au vol dans le magasin Eden Park et avoir dérobé le scooter. Il précise que les coups étaient réciproques.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00058_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Mme A, responsable des ressources humaines du service des impôts des particuliers, le compte rendu initial de son entretien d'évaluation qui lui avait été communiqué le 11 mars 2021 par l'application Eden

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01272_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Leprince, associée de la Selarl " Eden avocats ", en application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet

Source officielle
CA

3e chambre civile

651fa55dc601f0831899176b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[H] [R] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 19/01777 (Fond) SCCV EDEN EUROPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84ae2

Appel

22 janvier 1999

22 janvier 1999

Et ont signé le présent arrêt : Le Greffier, Le Président, Marie Hélène EDET Alban CHAIX

Source officielle

Page 15 sur 45

← PrécédentSuivant →