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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d6f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01392 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01390 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b4fd1bc2605de4b4d99
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01363 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le 19 décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 17/03805 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielle1ère ch. civile
6285e1896a1876057df5d5c2
18 mai 2022
18 mai 2022
grande instance d'Evreux du 03 avril 2018 APPELANT : Monsieur [Y] [A] né le 15 juin 1968 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 14] représenté et assisté par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ff39c7303a1b38839f7d25
15 avril 2025
15 avril 2025
Michel SORIANO, Conseiller, Mme Leila REMILI, Conseillère, GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f2
3 avril 2025
3 avril 2025
17 janvier 1942 à [Localité 11] (Maroc), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603266670f18b89b2cb60c9e
9 février 2018
9 février 2018
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 09 FEVRIER 2018 APPELANT : [I] [H] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Non comparant, représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
- signé par Madame Michèle BRONGNIART, Président et par Mme Nadine LAVILLE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e4
12 mai 2022
12 mai 2022
20/06126 (Fond) Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2064658 Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616274037705f25f43643fe0
14 février 2013
14 février 2013
Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Sophie DECHAUMET, avocat au barreau de PARIS, toque : P108, plaidant pour la SCP LAVAL
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f98
5 avril 2023
5 avril 2023
Tribunal de grande instance du Havre du 18 avril 2019 APPELANTS : Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 2] 1974 [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389579
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931af
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ANGLETERRE Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.R.L. 2M CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
62d79ad871d9f5effbdf29bb
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Stéphane CONTANT, Avocat au Barreau d'ANGERS, substitué par Me LEBECHNECH COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fca5deaa7618740af4c0773
10 novembre 2020
10 novembre 2020
3] [Localité 6] Représentée par Me Emilie DELHEURE de la SCP MAIGNIAL GROS DELHEURE, avocat au barreau D'ALBI INTIMÉ Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425ec
14 décembre 2017
14 décembre 2017
débattue le 26 Octobre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389571
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b123328fa00087a2798
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b1e3328fa00087a279e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 15 sur 19