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3 859 résultats pour « Emmanuelle VIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6690c7210d808eb34e45538e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Juillet 2024 devant Mme Emmanuelle

Source officielle

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CA

3e chambre civile

6789f70039ae1759ccf6062c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AGR PISCINE, pris en la personne de son représentant légal Centre commercial HYPER U- [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4511ec33b4fa0f178c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

2ème Chambre

67189496d8ceca1cd7019046

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

barreau de GRENOBLE, INTIMÉES : Compagnie d'assurance MACIF [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexia JACQUOT, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant et plaidant par Me Emmanuel

Source officielle
CA

2ème chambre section C

660f94fda40f8b0008cb7533

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [B] [O] [R] [I] [Adresse 7] [Localité 5] PAYS-BAS Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5973502b828318c4e4b8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ENEDIS Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Philippe MESTRE à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 26 OCTOBRE

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CA

3e chambre civile

69fd7a2bcdc6046d4703cc19

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c21b

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e110

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

grande instance de Fort de France, en date du 21 Avril 2009, enregistré sous le no 06/ 3128 APPELANTS : Mademoiselle Muracia Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Georges-Emmanuel

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CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948e4

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

Eric Ravenet, substitut général, entendu en ses observations tendant à la confirmation de la décision attaquée, ************* Nous, Emmanuel PLANQUE, conseiller à la Cour d'appel de Basse-Terre,

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CA

3e chambre civile

65aa27efa34ad10008581ae2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

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CA

17e Chambre

60358eb9dc1368b39f3b4d4a

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

PARDO, avocat au barreau de NICE Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93192

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0ce5c25a97f0381f4b27

Appel

31 janvier 2014

31 janvier 2014

Vu les dernières conclusions de la SCI VILLA DE L'ORRIER tendant à la confirmation du jugement .

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CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c1

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Norman, Jean-Emmanuel, Léopold X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90665

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Norman, Jean-Emmanuel, Léopold X... né le 16 Mars 1992 à NOUMEA (98800) demeurant ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6629f36ddc6faf00095889c1

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[E] [K] RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Emmanuel Pire, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Naïlla Briolin du cabinet Mathieu

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CA

Chambre 1-2

6973a7b7cdc6046d47716d29

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Rôle N° RG 25/02561 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOZH Le syndicat des copropriétaires ROQUE DE BOUIS C/ [S] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel

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CA

Chambre sociale

645c878d9925b3d0f8f8f361

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Cette violation de cette obligation a été à l'origine d'un préjudice financier pour l'entreprise.

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