Il suffit de rappeler que le 13 septembre 2011, Mme [F], ouvrière au sein de la SA Fonderie de [Localité 6] , a déclaré présenter « une périarthrite scapulo-humérale sous-épineux de l'épaule droite »,

, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [T] Représentant : Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY Monsieur [Y] [O] Représentant : Me Rémi STEPHAN de la SELARL WELZER, avocat au barreau d'EPINAL

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pascal KNITTEL substitué par Me PIERSON de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocats au barreau d'EPINAL

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 08 FEVRIER 2005 APPELANT : Monsieur Boudjema X... 14 rue Jean Jaurès 71360 EPINAC représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour

ARRÊT N° /2022 DU 17 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01940 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E2GE Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL

[F] [J] devant le tribunal de commerce d'Epinal.

ARRÊT N° /2025 PH DU 23 JANVIER 2025 N° RG 24/00137 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJUJ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 22/00162 10 novembre 2023

SEPTEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02299 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E27P Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'EPINAL

DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ : Maître [M] [K] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER, avocat au barreau d'EPINAL Madame [D] [H] née le 07 Octobre 1987 à [Localité

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00730 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FK72 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d'Epinal

ARRET N° PH 687 / 08 DU 12 MARS 2008 RG : 05 / 02138 Conseil de prud'hommes d'EPINAL F 04 / 70 05 juillet 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur François X... ..

représentée par Me Stéphane VIRY de la SCP CIRCE.J, avocat au barreau d'EPINAL Monsieur [Y] [K] né le 26 Mars 1965 à GONFREVILLE L'ORCHER 8 Place Jeanne d'Arc 88000 EPINAL représenté par Me Stéphane

ARRÊT N° /25 DU 22 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00517 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKQI Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL

ARRÊT N° /2022 SS DU 26 AVRIL 2022 N° RG 21/01722 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZWR Pôle social du TJ d'EPINAL 21/00043 16 juin 2021 COUR D'APPEL

ARRÊT N° /23 DU 25 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00215 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5IG Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL

ARRÊT N° /2023 SS DU 10 JANVIER 2023 N° RG 22/00672 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6GQ Pole social du TJ d'EPINAL 21/00083 02 mars 2022 COUR D'APPEL

ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01336 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VD Pole social du TJ d'EPINAL 22/00001 01 juin 2022 COUR D'APPEL

ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01337 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VF Pole social du TJ d'EPINAL 22/00002 01 juin 2022 COUR D'APPEL