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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9226f
10 avril 2015
10 avril 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 05 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère
Source officielle1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccacd
4 juillet 2023
4 juillet 2023
REQUÊTE N° RG 20/02895 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUCY N°23/147 APPELANTE : Mme [H] [D] Chez Monsieur et Madame [F] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed3
17 février 2016
17 février 2016
Michèle Z... et Nicolas Louis Bernard X... se sont mariés le 3 juillet 2009.
Source officielleCour d'Appel
IT Erick Xc/Monsieur Denis X
6253ca75bd3db21cbdd8b162
18 mars 2008
18 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) No de rôle : 07/03424 IT Erick
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a3
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 01189 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 11 mars 2015 rendu par le Conseil de Prud'hommes de THOUARS.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162b8d8efb73d2e55750f82
17 janvier 2013
17 janvier 2013
2008 et 3 février 2011 et les honoraires de Monsieur [O], expert en informatique pour son assistance apportée à Maître [Z], huissier de justice, lors du constat du 13 mars 2008.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d3799fd1bc2605de4b472e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88705
4 septembre 2006
4 septembre 2006
Jean-Marc CROUSIER, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme Christiane A... X... : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Mme France-Marie Z..., Présidente.
Source officielle3e chambre civile
63b7ccef6b63637c907b7b48
5 janvier 2023
5 janvier 2023
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00782_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
C B A a demandé au Tribunal administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 21 août 2020 par lequel le préfet de Seine-et-Marne lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Source officielle11e chambre
6032f1767c2ee265463aefd7
26 octobre 2017
26 octobre 2017
rendu le 04 Juin 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 14/00317 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian DELUCCA Me Eric
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01867_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 8 octobre 2021 et le 12 mai 2022, la métropole européenne de Lille, représentée par Me Eric Sagalovitsch, conclut au rejet de la requête de la SAS La Petite
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a6
20 juin 2013
20 juin 2013
Il s'était mariée le 8 octobre 2007 avec Annick Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da1c
25 mars 2011
25 mars 2011
C/ SARL R & S + RENFORT ET SECURITE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Cour d'Appel de LYON du 28 Janvier 2011 RG : 10/ 1844 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MARS 2011
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983b
11 octobre 2007
11 octobre 2007
FIGA) et pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, sis 85, route de Provins 94436 CHENNEVIERES SUR MARNE CEDEX, Représentés par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af07
10 décembre 2007
10 décembre 2007
René Eric E... C / o Mme E... Victoire- ... 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU représenté par Me Maurice DAMPIED (TOQUE 44), avocat au barreau de GUADELOUPE M. Elie Z... C / o Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910ab
6 février 2014
6 février 2014
général : S 11/ 03951 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Février 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 10- 00601CR APPELANTE CPAM 94- VAL DE MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91651
27 mai 2014
27 mai 2014
Eric Yves Marie X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996e
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Des conventions de dépôt d'appareils automatiques ont été passées le 6 mars 2002 par la société BRAKE FRANCE et le 11 mars 2002 par le foyer CLAIREFONTAINE avec la SARL COREDA représentée par son gérant
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913e2
8 avril 2014
8 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère
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