CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6348ff2663d497adffda3e60
13 octobre 2022
BNP PARIBAS Représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de
Chambre 3-3
65b3597a1d7564000872daf1
25 janvier 2024
MCS ET ASSOCIES, agissant par son représentant légal Représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 25 janvier
Chambre 3-2
671b35212edfb0b58c05e8f9
24 octobre 2024
BNP PARIBAS représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Appelante SCP BTSG² Prise en la personne de Maître [L] [P], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire et de commissaire
Pôle 1 - Chambre 11
65af6af6b6c6260008b531ec
21 janvier 2024
[X] [V] né le 04 Mai 1995 à [Localité 1], de nationalité guinéenne ayant pour conseil en première instance, Me Francis Senyurek, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
3ème Chambre Commerciale
65b9f9a28452800008b2b795
7 août 2023
FRANCE Représentée par Me Marie-cécile PERRIGAULT-LEVESQUE de la SELARL PERRIGAULT-LEVESQUE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1800074 Représentée par Me Cécile REBIFFE de la SELAFA CMS FRANCIS
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91534
12 mai 2014
Stéphane Francis X..., Mme Christelle Isabelle Y... épouse X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Stevens Stéphane Francis X..., M.
Surendettement
633bccc89be1eb3e2e926c72
3 octobre 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
6438f2fba942a604f5e936c7
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère Madame Marie HIRIBARREN,
696f45c0cdc6046d47f65c13
19 janvier 2026
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis
62d6496aaa6a2f06030d25f2
12 juillet 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
62d6496caa6a2f06030d25f6
2ème Chambre
6789f56ab7cff8efb73576f1
16 janvier 2025
Monsieur [X] [F], domicilié [Adresse 2] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis
6253c9b5bd3db21cbdd89171
1 juin 2006
Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE Madame Dalila C... épouse B... ...
6253cd78bd3db21cbdd93758
10 novembre 2016
Francis Bihin, président de chambre, délégué à la protection des majeurs suivant ordonnance du premier président en date du 24 juin 2016, chargé d'instruire l'affaire.
6253cd78bd3db21cbdd93768
6253cdc5bd3db21cbdd946d4
13 août 2019
Au cas présent, force est de constater que si en première page de l’arrêt, dans la rubrique composition de la cour lors des débats et du délibéré, sont indiqués : Monsieur Francis MARTIN, président de
6253ca07bd3db21cbdd89dc8
25 septembre 2007
mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Monsieur Francis
6253cab4bd3db21cbdd8bcc9
10 juin 2008
10 / 06 / 2008 Arrêt no CR / DB / IM Dossier no07 / 00105 Société SEMETT / Francis X...
Pôle 5 - Chambre 10
6163e0f9925cfde126683781
10 février 2010
FRANCIS DE PRESSENCE représenté son gérant dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 14] représentées par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistées de Maitre DENIS
6253cad5bd3db21cbdd8c3e5
26 juin 2008
Copie exécutoire à - Me Martine RICHARD-FRICK - Me Antoine S.
Page 15 sur 216