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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6163e38cfeacceebf034a97b
23 septembre 2009
, avocat au barreau d'Auxerre Monsieur [R] [D] [Localité 4] représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Christelle SIGNORET, plaidant pour la SCP BAZIN-SIGNORET, avocat au barreau
Pôle 4 - Chambre 5
66fe356891b69e88a370fd77
2 octobre 2024
La société SPRB soutient que le DGD de la société Hervé fait apparaître que cette dernière a retenu une somme de 7 121,79 euros qui correspond à une provision payée indûment par la société Hervé, ces produits
Chambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e27c
24 octobre 2025
Dans son rapport, l'expert constate également l'effritement de certaines lauzes constituant le parement des bassins, en indiquant qu'elles ne sont pas adaptées au climat.
Chambre Commerciale
66a48d7dd2924ce9e155697e
25 juillet 2024
1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' débouté la société Hervé Thermique de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' débouté la société Hervé
Chambre des Rétentions
6807230b9db5bb5c624d2e4b
21 avril 2025
21 AVRIL 2025 Minute N° 362 N° RG 25/01211 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGPT (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2025 à 15h05 Nous, Eric BAZIN
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad7b
10 mars 2008
Monsieur Hervé Y... subvenait aux besoins de l'enfant majeure Anne -Laure étudiante, .
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03966_20220609
9 juin 2022
Elle soutient en outre que les deux plus grands bassins du parc, représentant plus des deux tiers de la totalité des bassins, majoritairement utilisés pour la pratique de la natation, revêtent une importance
Pôle 4 - Chambre 6
603457af79a256470db3de16
16 décembre 2016
La société HERVE ayant rejeté le décompte de LINDNER FRANCE et lui réclamant la somme de 24 739,45 euros, la société LINDNER FRANCE assignait la société HERVE devant le tribunal de commerce de PARIS pour
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67875259fc8e837eda8a6262
14 janvier 2025
numéro 979 067 188, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Vincent JAUNIAU substituant Maître Laurent BABIN
6253c883bd3db21cbdd85783
24 octobre 2001
./ Hervé Z..., CPAM DE LOT ET GARONNE Aide Juridictionnelle RG N : 99/01848 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Octobre deux mille un, par Monsieur
6253c87cbd3db21cbdd8565f
28 février 2001
Hervé Z... ne travaillait pas le mardi, le mercredi et le jeudi, la galerie étant fermée. Hervé Z... effectuait des travaux de tapisserie de sièges qu'elle lui réglait 60 F. de l'heure.
4ème chambre
DCA_21PA04681_20240301
1 mars 2024
et de rejeter la demande de la société Hervé en ce qu'elle est dirigée contre elle ; 2°) de mettre à la charge de la société Hervé ou de toute autre partie succombante une somme de 5 000 euros sur le
Chambre 4-1
6312eebb2e6a8e4f13ca6083
27 juillet 2022
La SOCIETE NOUVELLE DE L'ETABLISSEMENT THERMAL DE CAMOINS LES BAINS - [Localité 2] (SNET) a interjeté appel du jugement prud'homal par déclaration d'appel du 19 octobre 2018.
6253cb7ebd3db21cbdd8da33
24 mars 2011
née le 19 Février 1982 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) Demeurant ...
6253cb8fbd3db21cbdd8dc98
14 avril 2011
né le 29 Novembre 1976 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) demeurant ...
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
à la société ABB de son intervention volontaire, - dit n'y avoir lieu à référé sur les demandes de la société HERVE THERMIQUE, - condamné la société HERVE THERMIQUE, outre aux dépens, à payer à la société
6253ca05bd3db21cbdd89d7f
30 novembre 2007
X... que le seul rappel de commissions, · Débouter Hervé X... de l'intégralité de ses demandes, · Dire et juger qu'il n' est dû à Hervé X... aucun complément de salaire, d'indemnité de licenciement ou
6253c9eebd3db21cbdd899b0
23 novembre 2007
, sous la présidence du juge départiteur, déboutait Hervé X... de sa demande ; Le jugement a été notifié le 20 juillet 2006 à Hervé X... qui a interjeté appel par lettre recommandée adressée au greffe
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
P. 401 29555 QUIMPER CEDEX 9 représenté par la SCP BAZILLE J.
4e Chambre A
603223a4538ff15ad899a418
5 avril 2018
de la SELARL BERGER-GENTIL - BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [U] [W] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Audrey BABIN de la SELARL BERGER-GENTIL - BABIN, avocat au
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