Reconnu par Mr Hervé X... le 10janvier 1992, il a été légitimé par l effet du mariage de ce dernier et de Mme Y....

un appel d'offres pour sa nouvelle campagne avec un lancement prévu en décembre 2014.

Hervé DE X...

Assesseur : Monsieur Bruno GUINET, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise DELAUNAY, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 18 Novembre 2025 devant Monsieur Hervé

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Hervé Louis François X... né le 04 Janvier 1955 à MACON (71000) ...

- prononcé publiquement le 27 FEVRIER 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Hervé A...

SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06059 Jugement (No 10/ 00805) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Hervé

Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués près la cour assistée de Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 INTIMEE Société HERVE

[R] [U], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Hervé LEHMAN de la SCP LEHMAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 286

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE CHAMPAGNE C / Me Hervé X...

Les consorts [R] ont fait procéder aux travaux par la société CIV, entreprise assurée par la Smabtp, sous la maîtrise d'oeuvre de la société agence d'architecture Hervé, elle-même assurée par la Maf.

C/ SAS WHIRLPOOL FRANCE Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 19 Novembre 2010 par le Cour de Cassation de No Section : No RG : 268P+B+R+I Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET

la cour : Jugement rendu (e) le 28 Août 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 05/ 00063 Copies exécutoires délivrées à : Me Hervé

sociale, culturelle , politique et économique" , Considérant que l'appelante soutient que le risque de confusion retenu par le tribunal n'est pas démontré, que l'association VALEURS DE FRANCE n'a pas lancé

Hervé Z... Mme Georgette A... épouse B... (décédée) Mme Jacqueline B...

enregistré à son secrétariat le 12 décembre 2008, à la suite du refus opposé par le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (direction départementale des Landes

Hervé Y... ès qualités.

No 05/02435 AFFAIRE : Hervé X... C/ Patrick Y... ...

représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALLAND INTIMÉ Monsieur Hervé Jean Guy Léon Z...