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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc06
11 septembre 2008
11 septembre 2008
4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 309 Rôle No 06 / 13849 Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dae
11 décembre 2013
11 décembre 2013
APPELANTE Association FEDERATION FRANCAISE DE SHIATSU TRADITIONNEL agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal 12 rue des Epinettes 75017 PARIS Représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de2
9 septembre 2013
9 septembre 2013
DESWARTE, avocats au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Août 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7bf
17 février 2011
17 février 2011
Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f117
22 février 2012
22 février 2012
Jacques Florent Arnaud X..., M. Gérard Florent Georges X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685f
13 février 2003
13 février 2003
FEVRIER DEUX MILLE TROIS, l'arrêt suivant a été prononcé par LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL de LIMOGES, EN CHAMBRE DU CONSEIL, dans l'affaire suivie au parquet de LIMOGES ENTRE : Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8903b
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Jacques Y... ... Comparant en personne assisté de Me AVELINE substituant la SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8979a
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Jacques Y... durant plusieurs années.M. Jacques Y... rendait compte à M. Lucien Z... qui lui donnait des instructions ". -M.D... : " Dans l'organigramme de Z... DISTRIBUTION en 2002, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Jacques, C... Michel et Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e70
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Jacques B... a imposé le recrutement d'une salariée en vue de son remplacement ; qu'il produit à cet effet le contrat à durée déterminée conclu entre la SARL C.M.I.D. et Mlle Catherine E..., à compter
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bf2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise LAPORTE, président, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, (rédacteur) Monsieur François DUCLAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee12
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Jacques Christian Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ecc
27 janvier 2006
27 janvier 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bernadette WALLON, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, Conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc98
25 avril 2007
25 avril 2007
INTIMÉ : Monsieur Jean- Jacques Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc9f0b2a903003073a5dd1
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Par acte authentique du 3 mars 2006, les époux Rose et Jacques X... ont donné à bail rural aux époux A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3c0147228318b91493
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIAERT, Vice-Présidente placée Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d353
2 juillet 2009
2 juillet 2009
Jacques X...
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c55
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BAYART VANOUTRYVE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant
Source officiellePage 15 sur 364