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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ec
27 février 2008
27 février 2008
C / LA BANQUE POSTALE PARTIES EN CAUSE : Madame Sylviane X..., de nationalité française, demeurant ...-90360 LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me René
Source officielle9e Chambre C
61628cc9293034a8c342f6b9
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Dès lors, la SARL JOEN ne pouvait décider le licenciement de [P] [Y] qu'en présence d'une faute grave démontrée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa3b
28 août 2012
28 août 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 28 Mars 2011, enregistrée sous le no 461 assurée : Sylviane X...
Source officielleRéférés
67f4adba76ec6bab6dfbac7d
7 avril 2025
7 avril 2025
SYLVIANA dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de Douai et pour avocat pliadant Me Nicolas CONTIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba78
16 mai 2008
16 mai 2008
ZA Les Landes-Route de Montreuil-49125 TIERCE représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907ff
25 avril 2013
25 avril 2013
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sylvianne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c100
27 mai 2008
27 mai 2008
Sylvain Y... C / Martine Z... épouse A... Michel A... Béatrice A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0b
30 mars 2017
30 mars 2017
attaquée : 16 DECEMBRE 2016 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LORIENT ___________________________________________________________________________ APPELANT Sylvain
Source officielleChambre 4-6
643a4261d83dbd04f5fb2953
14 avril 2023
14 avril 2023
Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-6 N°2023 /M48 N° RG 21/15097 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJI5 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [W] [Y], Représenté par Me Sylvanna
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fe
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Alain Johan à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...
Source officielle3e Chambre A
5fdd71c425e8551dfbbdabec
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Il doit être constaté que les désordres subis par la propriété de Sylvain J... sont constitutifs de troubles anormaux de voisinage.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b405
19 mars 2008
19 mars 2008
Sylvain Yvon Louis né le 19 Juillet 1976 à ARRAS Fils de X... Sylvain et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3f
19 avril 2004
19 avril 2004
MÉDITERRANÉE COMMERCE NÉGOCIATION à payer à Johnny X..., au total la somme de 6.992,64 euros ainsi que celle de 457,35 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et à remettre
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93102
31 mars 2016
31 mars 2016
Andrew John William X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ac
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00152, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Sylvain X... ... 55200 ST JULIEN SOUS
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f588
16 mars 2012
16 mars 2012
Johan Y...recevable en son action, a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90053
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed74
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Sylvain X... C/ Mme Béatrice X...- Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
28 Sa exploitant à l'enseigne GAMM VERT CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE ET LOIR COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Sylvain
Source officielle1ère chambre civile
6163b5261669d540ac7baa32
15 mars 2010
15 mars 2010
SODEX DISTRIBUTION EDOUARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE : L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET
Source officiellePage 15 sur 274