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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20120607
23 février 2012
23 février 2012
copie des procédures d'affectation transmises les 9 et 22 septembre 2010 par le rectorat de l'académie de Nantes à la direction diocésaine de l'enseignement catholique de la Sarthe ainsi qu'au lycée Joseph-Roussel
Source officielleChambre 1-1
689437415b43bcd1194a9572
6 août 2025
6 août 2025
SPORTS ETUDES DE PARIS (SEDP) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f299
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières écritures de Monsieur Joseph X...déposées au greffe le 2 novembre 2010. Vu les dernières écritures des consorts Y... déposées au greffe le 16 juin 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f6
4 juillet 2008
4 juillet 2008
M. et Mme Joseph X... ont conclu à la confirmation du jugement entrepris et à la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
I. PLACEMENT ET PATRIMOINE ROSEN X... X... X... Xc/LA CRCAM DE CHAMPAGNE BOURGOGNE
6253cb07bd3db21cbdd8cb41
13 octobre 2008
13 octobre 2008
PLACEMENT ET PATRIMOINE ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Madame Iris Y... épouse X... ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Monsieur Joseph X... ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a1
5 mai 2004
5 mai 2004
Joséphine A... épouse Y... Anne-Marie Y... épouse B... C.../ Françoise Y... épouse C... Joseph Y... Cécile D... RG E... : 01/01261 - B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccee
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Marie-Josèphe, Mme Y... Aurore et M. Y... Daniel à réaliser pour l'exercice du commerce de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df37
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/01480 AFFAIRE : S.A.R.L L'AGENCE SECURITE C/ Joseph X...
Source officielleChambre civile TGI
62833c535a52a8057d99194c
13 mai 2022
13 mai 2022
JOSEPH S.E.L.A.R.L. [S] [K] S.E.L.A.R.L. BACH S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
669b52fba3418ee2ae72d0de
19 juillet 2024
19 juillet 2024
JOSEPH 24, pollicitant non retenu par le juge commissaire, Vu l'orientation de l'affaire à bref délai, Vu les constitutions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7a
7 décembre 2005
7 décembre 2005
COUR D'APPEL D'AGEN 204/2005 CHAMBRE DE L'INSTRUCTION ----------------- Affaire : Joseph X... PC : Céline X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9da
1 février 2007
1 février 2007
Joseph Y... Mme Marie Thérèse A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92995
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ca
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Joseph X...à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c4e
11 décembre 1998
11 décembre 1998
FAITS ET PROCEDURE, Par acte notarié du 18 mai 1989, Monsieur Joseph X... prenait à bail une maison d'habitation appartenant aux consorts Y... et l'occupait jusqu'en février 1995, date à laquelle ce
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b771
30 avril 2008
30 avril 2008
C / Joseph Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6d1
20 mars 2008
20 mars 2008
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f7
2 février 2011
2 février 2011
, fils de Joseph-Marie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Joseph Z..., M. Jacques Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930c8
25 mars 2016
25 mars 2016
Le 23 avril 2015, Monsieur Joseph C...a saisi cette même cour, désignée comme cour de renvoi.
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