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336 résultats pour « Labidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

65a0ee275bbe450008b2cf37

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

psychiatre, lequel atteste avoir reçu la salariée le 5 mai 2018 et avoir constaté qu'elle présentait « un tableau dépressif, une présentation triste, des angoisses, des palpitations, des tremblements, une labilité

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

65a62d30448a370008a72135

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

'pas forcément aux soins' (certificat du 23 décembre) ou que l'adhésion aux soins est 'très ambivalente' (certificat du 21 décembre) et que la patiente présente des troubles, une logorrhée et une labilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a0

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

présence de multiples lésions traumatiques: - les unes concernant l'extrémité céphalique: un hématome diffus de l'hémiface droite avec plaie dissociant la paupière supérieure droite et plaie de l'angle labial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382e

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Le 29 mai 2008, elle était à nouveau placée en arrêt maladie, et demandait un contrôle de la médecine du travail qui relevait des troubles du sommeil, une labilité thymique, un sentiment d'incapacité et

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02830_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Le même médecin mentionne que : " il persiste une grave labilité émotionnelle avec des périodes d'effondrement dépressif. On perçoit un débordement émotionnel intense ".

Source officielle
CA

Premier président

69f043d0cdc6046d47cce93b

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La dernière prescription médicale d'isolement établie par le Docteur [W] le 23 avril 2026, est rédigée comme suit : "Amélioration progressive de la labilité de l'humeur et de l'agressivité.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69cdf879cdc6046d47d16e66

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Cependant, le certificat médical des 72 heures dressé le 19 mars 2026 à 11 heures par le Dr [A] [E] indique que : " Ce jour la patiente présente une agitation psychomotrice majeur associé à une labilité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc9c2cd0ee00081f438f

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Le médecin notait une discordance idéo-affective avec une légère labilité émotionnelle.

Source officielle
CA

5e Chambre

6037314d1287920c5bf3128c

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Elle décrit les faits avec labilité émotionnelle.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02406_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

En premier lieu, il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise, que dans les suites immédiates de l’intervention, Mme C... a subi un œdème labial important, très fréquent pour ce type

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01304_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Le préjudice esthétique après consolidation a été évalué par l'expert à un sur une échelle de sept, en raison d'une réduction labiale plus importante qu'attendue.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8448cdc6046d4704cbeb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La relation de travail a été soumise à la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers.

Source officielle
CA

19e chambre

65321ba39e4ea48318f5b1df

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 Substitué par Me Arnaud LABIGRE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00108_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

" signes cliniques invalidants " que l'enfant présente des troubles de sommeil permanents et est sujette à de régulières crises d'angoisse, plus de quinze jours par mois, et qu'elle présente une " labilité

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22465_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

traitement dans le département de l'Aveyron conduit à évacuer la totalité des déchets vers des installations situées dans les départements limitrophes, principalement vers le site de stockage de Labessière-Candeil

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1cecacdc6046d47898435

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G], et son mandataire judiciaire, la société Ajilink Labis [V]. 12.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e9652cdc6046d476533c3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La convention collective applicable est celle des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers (commerce de détail). M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525cf

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il souffre d'un syndrome de stress post-traumatique consécutif à cet accident, avec entre autres une asthénie majeure, de grandes difficultés anxieuses pour tout trajet automobile une labilité émotionnelle

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

659e439355379800088470e4

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

l'OTI et actuellement bénéficiaire d'un contrat de travail à durée indéterminée (pièces 15 à 28) outre un certificat médical d'un psychiatre du 21 octobre 2022 mentionnant que Mme [B] présente une labilité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a06fef0577e3c1fcfd9b

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Sur le préjudice Il ressort du rapport d'expertise médicale amiable qu'à la suite de l'accident Monsieur [V] [R] a présenté un traumatisme facial avec disjonction du massif facial, une plaie labiale

Source officielle