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312 résultats pour « Lestrades »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638613ef607c90ab6521

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

préconisé par la SAS [7] après l'accident (cf sa pièce 11) : - d'inspecter les supports avant tous travaux ; - de ne plus amarrer provisoirement les câbles sur les pylônes mais sur des masses de lestage

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816570a9accd9695a4279

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 2 juillet 2016, alors qu'ils circulaient à bord de leur véhicule à Lessard Le National, Mme [O] [H], passagère, et M.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69d89e84cdc6046d47bcd4ae

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX à 14 H 00 Nous, Marie-Noëlle BILLAUD, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée d'Emilie LESTAGE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b2564abc2618d50e05a2

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

nouvelles sangles d'attache du tablier sur l'enrouleur ; - que les essais contradictoires de fonctionnement du tablier ont mis en évidence que le rideau fonctionnait dans son ensemble ; - qu'un essai de lestage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c707cdc6046d47345716

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Betom Ingénierie venant aux droits de la Sas Betom Ingénierie Sud-Ouest, la Sa Gan Assurances ès qualités d'assureur RCD de la société BHM aux dépens, en ce compris ceux de la procédure de référé et lesfrais

Source officielle
CA

Chambre 4-2

60225713f90114addb2c5b15

Appel

5 février 2021

5 février 2021

: 'La direction des ressources humaines a été informée en date du 24 novembre 2015 de l'existence du site : 'http://am-luxe-france-provence.jimdo.com/en-fran%C3A7ais/n-1-services-conseils-pour-lesfran

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88969

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

contrat à durée déterminée,moyennant un salaire mensuel de 932 ç,qu'elle était inscritepour passer le concours externe d'agrégation d'anglais auau cours de l'année 2002 et souhaitait enseigner ; que lesgraves

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CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4a

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Président, Monsieur Claude X.... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Sylvie DE LESTRANGE

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e4eb7797cdb2f7583ca6

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Elle critique vivement les opérations expertales et observe que le tracteur aurait dû être utilisé avec un lestage arrière, ce qui est prescrit, non pas sur le guide d'utilisation du tracteur, mais sur

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d59fc9cbe0b56b1077

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Betom Ingénierie venant aux droits de la Sas Betom Ingénierie Sud-Ouest, la Sa Gan Assurances ès qualités d'assureur RCD de la société BHM aux dépens, en ce compris ceux de la procédure de référé et lesfrais

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04104_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

communauté d’agglomération de Fréjus-Saint-Raphaël a adressé aux services de la direction départementale de l’équipement du Var les plans de récolement du recalibrage aval du Valescure, entre l’avenue André Léotard

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CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f4497

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

en ses Bureaux sis, [Adresse 33] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie-Christine CAPIA de la SELARL LESTRADE-CAPIA

Source officielle
CA

Chambre sociale

66b1bc8e8dca0cf81e5c28bd

Appel

5 août 2024

5 août 2024

[Y] PAR CES MOTIFS : La cour statuant publiquement, par arrêt contradictoire et en dernier ressort, CONFIRME en toutes ses dispositions le jugement entrepris Statuant à nouveau sur lesfrais

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6284903d498a54057d102e06

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

enchères du bien immobilier, avec une mise à prix fixée à 143.000 euros, avec faculté de baisse d'un quart puis de la moitié du prix initial, a été ordonnée par le tribunal et que si elle se réalise, elle lésera

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20fd3c4cf860008dff602

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

avait le niveau correspondant ; et que ses fonctions de chargé du développement et de l'industrialisation des modèles impliquaient le management d'une équipe de 15 personnes et la gestion du parc LOA Lectra

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CA

17e chambre

6034cc78a5d5dab6c8dceff3

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

, composé(e) de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON, Vice-président placé, Greffier, lors des débats : Madame Amélie LESTRADE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f060ca52a2831c01fc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

invest), les ayant conduits à s'endetter de façon inconsidérée, et mettant en cause la responsabilité de plusieurs établissements bancaires, ainsi que de Maître [A] [G] et la SCP Raybaudo [K] [G] [M] Lestrone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0da

Appel

30 mars 2007

30 mars 2007

ROQUETTE FRERES Rue de la Haute Loge 62136 LESTREM Représentant : Me Jacques NICOLAS (avocat au barreau de HAUTS DE SEINE) substitué par Me BEAUX en présence de M Michaël B..., responsable juridique

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69cf6614cdc6046d47f44d77

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Barbecue 179 euros. 5. 4 plaques lestages pour parasol 4x19,90 : 80 euros. 6. Syca 9 ans dans pot gris fibre de verre 249+88 : 337 euros. 7.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb120

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Un peu démoralisée par le cumul de ses absences, nous l'avons positionné à la Lectra en espérant qu'il y aura moins de conséquences sur ses problèmes de dos (travail assis, poste statique et droit...)

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