Y..., né le 24 Février 1949 à Gauchy (O2) fils de X... Henri et de Z...

avril 2009, puis à la société Sunset Mode à compter du 20 mai 2009.

[M] mal fondé en son appel incident et l'en débouter ; - débouter M.

L'instruction a été clôturée le 17 mars 2022 et appelée à l'audience de plaidoiries du 18 mars 2022.

[U] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de Me Béatrice BERTRAND, avocat au barreau de LYON INTIMES

La levée des réserves a été constatée suivant « quitus » le 18 mai 1994.

L'ordonnance de clôture a été prononcée le 22 mars 2016.

Elle souligne avoir accompli toutes les diligences nécessaires envers le syndic, représentant la copropriété et mis en demeure d'effectuer les travaux par courriers des 23 mars et 19 mai 2015 puis devant

4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 30 MAI 2008 No 2008 / 251 Rôle No 04 / 13850 S. C. I. JUSTINE C / Daniel X... Déolinda Y... veuve X... décédée Syndicat des Copropriétaires...

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Cabinet COUSIN [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant : Me Bernard DEMONT substitué par Me Béatrice

audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Dominique ROCHMANN LOCHEN de la SCP ROCHMANN-LOCHEN LUCAIOLI-LAPERLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0100 Assistée de Me Marc

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 mai 2022, Mme B, représentée par Me Gauché, demande à la cour : 1°) de réformer ou d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25

Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 17 MAI 2022 Appel d'une décision (N° RG F 18/00091) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTELIMAR en date du 21 novembre 2019 suivant

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Madame Marie-Christine

Une première clôture est intervenue le 31 mai 2021.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 mai 2015 (Rapporteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) (Rédacteur : Mme Henriette FILHOUSE, Président

Frédéric ARBELLOT, Conseiller Mme CHARLIER-BONATTI Béatrice, Conseillère Greffier, lors des débats : M.

Elle a été victime d'une fracture céphalo-tubérositaire de l'extrémité supérieure de l'humérus gauche.

La société [G] TP a, le 27 mai 2020, fait assigner les sociétés Etablissements Guenon, Fae France et BPCE Lease devant le tribunal de commerce de Bordeaux en paiement de diverses sommes.