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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Marie Pierre VEDEL SALLES , avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Corinne BRIL de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame Martine
Source officielle1ère Chambre
69d5e5cfcdc6046d477b6078
7 avril 2026
7 avril 2026
[P], chemin qui se prolonge par un sentier étroit et pentu jusqu'au ruisseau qui servait alors à aller chercher de l'eau. À cette époque, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76f
4 septembre 2008
4 septembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e9f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[R] est intervenu sur le chantier, à savoir soit dans le cas d'une prestation de main d'oeuvre, soit comme sous-traitant.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02272_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Bianco à lui verser les sommes de 524 400 euros, 427 497,63 euros et 19 285,18 euros en indemnisation des désordres affectant un ouvrage d'art de la déviation de la route départementale 117 à Saint-Martin-de-Belleville
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdd8631b6577130f0bb541f
5 septembre 2018
5 septembre 2018
né le [...] à Vaires sur Marne [...] SCI WIPFONCIA Sous Plan de Continuation N° SIRET : 439 669 318 00016 [...]
Source officielle1ère Chambre
61629bc6eaaf44d62f53e9cf
26 juillet 2013
26 juillet 2013
4] [Localité 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Cathy GARBEZ-CHAMBAT, avocat au barreau de MONT DE MARSAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaba
7 janvier 2008
7 janvier 2008
D..., avocat au barreau de PAU INTIMES : Madame Laurence Marie X... épouse Y... ... 64000 PAU représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Me Martine
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03316_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Les transects d'observations ont été effectués le matin (principalement entre deux points d'écoute) et, dans l'après-midi et, en fin de journée où l'activité des rapaces (notamment de chasse) est plus
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00444_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.B.2 p.144 du présent livret) et leur potentiel agronomique ; ou leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15 % dans les conditions
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c79a20ce9fcf126a52
11 juillet 2022
11 juillet 2022
ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SAMCV MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER de la SCP JEAY - MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39e
6 octobre 2009
6 octobre 2009
LYON, composée lors des débats et du délibéré de : - Madame Jeanne STUTZMANN, Présidente de la huitième chambre, qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, - Madame Martine
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03500_20250207
7 février 2025
7 février 2025
plusieurs volets, dont une étude géotechnique et géologique du tracé, des coupes géotechniques de la section courante et des bretelles, une étude de tassement du remblai, une étude de stabilité des pentes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02879_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Copie en sera adressée au procureur de la République près le tribunal judiciaire de La Rochelle et au préfet de la Charente-Maritime.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc966b63637c907b7906
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTE : ALIENOR PROMOTION, S.A.R.L, dont le siège social est [Adresse 4]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me MARTINS
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a6379205858
4 juillet 2022
4 juillet 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Novembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° RG : 16/01721 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03739_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le champ de vision y est réduit en raison de la particularité topographique, ainsi que des boisements qui recouvrent les pentes et referment les espaces.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225e
9 avril 2015
9 avril 2015
ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, et la SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX SARL CARRIERES JAUBERTIE dont le siège social est Reyjades-19600 NESPOULS représentée par Me Martine
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3c36772dc563366382
19 août 2022
19 août 2022
MARINE S.C.P.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00969_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations devra : /- Etre assuré en dehors des voies publiques ; /- Etre accessible en toute saison ; /-Présenter une pente
Source officiellePage 15 sur 17