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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c1
3 avril 2014
No 13/ 07219 AFFAIRE : Nicole X... épouse Y...
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9 mai 2006
Nicole B... Rachel C... C/ S.A.
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4 mars 2013
BARBIN HOLDING 8 rue Nobel Zi de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître ZOPPI, avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Madame Nicole
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22 novembre 2005
ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2005 NR/SBA ----------------------- 04/00964 ----------------------- Nicole DE X...
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17 février 2016
RG N : 14/ 00613 AFFAIRE : Mme Nicole X... C/ SA INTERFIMO A. A/ A.
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24 novembre 2017
-Y..., Condamne Mmes Christiane A...épouse Z...et Mme Nicole A...à rembourser cette indemnité à M.
Sécurité sociale
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27 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2011 APPELANTE : SAS CARS BERTHELET [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pierre-Luc NISOL
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20 novembre 2014
Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Représentée par Me Stéphanie RANDRIANOME, avocat au barreau de MEAUX Madame Nicole Huguette X... épouse Z... née le 02 juillet
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17 décembre 2002
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du dix sept Décembre deux mille deux par Nicole ROGER, Présidente de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN
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20 novembre 2007
G. no 05 / 00252, en date du 01 juin 2006, APPELANTE : Madame Nicole C... épouse Y...
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25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Nicole Francine Lucia X...
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14 janvier 2003
ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Catherine LATRABE, Conseillère, assistés de Nicole GALLOIS, Greffière et après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté
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1 avril 2008
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MARDI 26 FÉVRIER 2008 à 9H 30, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicole
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16 septembre 2014
Mme Nicole Y... C/ A. T. I.
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24 février 2015
représentant légal ARRÊT no 84 Prononcé à l'audience publique du vingt-quatre février deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
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représentant légal ARRÊT no 85 Prononcé à l'audience publique du vingt quatre février deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
2ème chambre section B
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19 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nicole GIRONA, Présidente de Chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats
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10 décembre 2002
VIAS ET FILS RG N : 01/01028 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Décembre deux mille deux, par Nicole Y..., Présidente de Chambre.
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4 novembre 2003
CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE PARIS C.R.C.A.M.PYRENEES GASCOGNE RG N : 02/00013 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatre Novembre deux mille trois, par Nicole
AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE dirigéec/Monsieur Etienne X
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4 mai 2004
D'ECONOMIE MIXTE COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE RG N : 02/01370 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatre Mai deux mille quatre, par Nicole
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