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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
60327f6c47f35ab360da88c0
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Jugement rendu(e) le 17 Septembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 13/10903 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia
Source officielleChambre Sociale
63c1099bbf9fd47c90a13d46
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur
Source officielleChambre 1-5
696ab1b6cdc6046d4793f80d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Selon l'expert, il a réceptionné les travaux relatifs au bassin inachevé mais aurait dû prendre les mesures pour finir les travaux de ce bassin de rétention et pour le rendre opérationnel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
68df5bcfcf4e7f1c37e1cbf1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les époux [D] produisent donc en appel 12 références accompagnées d'un extrait de leur fiche PATRIM.
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77b9
4 avril 2024
4 avril 2024
[Localité 3] TRANSPORTS N° SIRET : 439 779 034 [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Patrick PAYET de la SELARL PAYET FILLOUX, avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle6ème Chambre
64c8a0d6dfabddd9699dffd0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
DUHO IMMOBILIER représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67787a853827c9026d1f6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
- RG n° 11-18-0002 APPELANTE SAS MAISONS PIERRE prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patricia
Source officielle1re Chambre A
6035e14d81807e47a0be3135
9 février 2016
9 février 2016
1] 1964 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jacques CANNARD, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64a6607dbbd03a05db965342
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26c
16 juin 2011
16 juin 2011
né le 19 Décembre 1966 à MALO LES BAINS (59240) demeurant...
Source officielle1re Chambre A
6037725f442c574e80be16cb
24 mars 2015
24 mars 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1a
24 novembre 2017
24 novembre 2017
16/08267 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/04112 APPELANTS Monsieur Jean-François X... né le 18 Janvier 1957 à DIGNE LES BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Patricia et SS... Marie Annick, Messieurs TT... Fabrice, UU... Roland, VV... Frédéric, WW... Patrick et XXX...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Patricia et RR... Marie Annick, Messieurs TT... Fabrice, UU... Roland, VV... Frédéric, WW... Patrick et BBB...
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71c1
4 avril 2024
4 avril 2024
[K] [D] qui a été validé par jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Digne-les- Bains du 15 septembre 2020.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb1f75cd2cc0b43311ea8c
5 avril 2019
5 avril 2019
Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : A0601 INTIMÉE Madame [J] [Q] née le [Date naissance 3] 1932 à [Localité 4] (92) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea91
27 septembre 2011
27 septembre 2011
. : 11/ 00423 NB/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE LES BAINS 07 juillet 2010 X... C/ Y... APPELANT : Monsieur Henri-Charles X...
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8884f
25 août 2006
25 août 2006
Représentant : Me Patrick GARRIGES (avocat au barreau de SAINT Z...)
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c8
29 mai 2006
29 mai 2006
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentés par Maître Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N du dossier 139/05 plaidant par Maître BOCCALINI avocat au barreau de CRETEIL Monsieur Patrick
Source officielle1ère chambre civile B
69e9ad17cdc6046d4737e713
21 avril 2026
21 avril 2026
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 21 Avril 2026 APPELANTE : La société AIG EUROPE SA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick
Source officiellePage 15 sur 40