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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
14 novembre 2018
l'intéressé; qu'il est également prouvé qu'il a eu des paroles inadaptées, méchantes, désagréables et humiliantes envers de nombreux élèves, comme le dénoncent de manière concordante les apprentis Pauline
Source officielle1re chambre 1re section
60349dcf5965168a420b7efb
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Représentant : Me Irène FAUGERAS-CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 068 - N° du dossier 418608 - et pour avocat plaidant, Maitre KORVIN Pauline
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b0863bcaf505db6967f5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la grille remplie, la range sur l'échelle, d) les chariots d'échelle sont placés en chambre de fermentation, e) environ une fois par semaine sauf exceptionnellement en période de congés il cuit le pain
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859eb
20 juin 2001
20 juin 2001
. : l'un garantissant le compte courant, et l'autre le remboursement des sommes que la banque pouvait être amenée à débourser, en vertu de sa propre caution bois.
Source officielle6e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8059
7 juillet 2022
7 juillet 2022
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 16/00579 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marion LOMBARD Me Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6363686737e31b7f74444a66
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Fabrice MORILLO, conseiller Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleChambre civile TGI
68edd8ee87178132e193502c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Mars 2025 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c90993076
18 janvier 2023
18 janvier 2023
- signé par Monsieur Philippe MICHEL, président et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64af98f9049d5c05db1731a3
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielle14e chambre
65336b84bb40ec8318f31ea7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee3c4ac6088318da11dd
3 novembre 2023
3 novembre 2023
d'assureur de la société QUALICONSULT [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
18 mai 2016
Paul Marie X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62ce63c09a20ce9fcf126a2f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BRETGANE FROID CLIMAT QUIETALIS, anciennement immatriculée au RCS de Rennes sous le n° B 332 823 749 avant sa radiation, [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Celine MARANDET substituant Me Pauline
Source officielleChambre commerciale
63577c9321f86b05a77f6ecf
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Madame
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69f97b61cdc6046d47a164ce
30 avril 2026
30 avril 2026
la SELARL CREPIN-DEHAENE AVOCAT, avocat plaidante au barreau de LYON, INTIMEE : S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pauline
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef51dc5b777c90993143
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Monsieur Christophe VIVET, Président de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller En présence de : Mme Pauline
Source officielle3e chambre sociale
6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01
17 avril 2025
17 avril 2025
avocat de la AARPI VAUGHAN AVOCATS INTIMEES : Madame [T] [Y] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Valérie RENEAUD, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué à l'audience par Me CROS Pauline
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af6bb40ec8318f31cc6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06ecd0451e8318d0ebb5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Ribes, représentant
Source officiellePage 15 sur 20