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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02871_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Des recommandations visant à limiter l'inhalation des poussières d'amiante ont été faites aux Etats Unis à compter de 1946.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02872_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Des recommandations visant à limiter l'inhalation des poussières d'amiante ont été faites aux Etats Unis à compter de 1946.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02874_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Des recommandations visant à limiter l'inhalation des poussières d'amiante ont été faites aux Etats Unis à compter de 1946.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02876_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Des recommandations visant à limiter l'inhalation des poussières d'amiante ont été faites aux Etats Unis à compter de 1946.
Source officielle9e Chambre A
6162886fdafa129e399518cb
23 mai 2013
23 mai 2013
Il souligne que les poussières ou les déchets d'amiante se retrouvaient partout (notamment sur les quais, dans les bureaux aux fenêtres ouvertes, entre les bâtiments...) sans protections ni évacuations
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière de l'assuré (pièce n°4 de l'intimée), M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab4
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière de l'assuré (pièce n°4 de l'intimée), M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière de l'assuré (pièce n°3 de l'intimée), M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[B] [Y] aux poussières d'amiante, elle reconnaît un travail dans un milieu chaud, humide et empoussiéré, avec des opérations de manutention lourde.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6725b6c6260008b53014
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il fait valoir que la réglementation antérieure à 1977 imposait déjà aux employeurs de fournir une protection au personnel contre les poussières, ces dernières incluant nécessairement les poussières d'amiante
Source officielleSociale D salle 3
653760e2974d2583184550c9
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Se prévalant d'une exposition à la poussière d'amiante et sollicitant la réparation de son préjudice d'anxiété, M.
Source officielleSociale D salle 3
653760e3974d2583184550d1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Se prévalant d'une exposition à la poussière d'amiante et sollicitant la réparation de son préjudice d'anxiété, M.
Source officielleSociale D salle 3
653760e3974d2583184550d3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Se prévalant d'une exposition à la poussière d'amiante et sollicitant la réparation de son préjudice d'anxiété, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
L'ensemble des matériaux amiantés étant alors réduits en poussières.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda0c40aa805a7864bf8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il ressort ainsi de ces attestations, malgré les contestations de la société [6], que Monsieur [J] a bien été exposé aux poussières d'amiante, du fait notamment du dégagement de poussières d'amiante lié
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af672db6c6260008b53018
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Seule est discutée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[H] [K] au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière (pièce n°4 de l'appelante), M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03007_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
verser une somme totale de 30 000 euros en réparation des préjudices subis résultant de carences fautives de l'Etat dans la prise en charge de la prévention des risques liés à son exposition aux poussières
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5319a81daa831884f3c1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les travaux scientifiques préconisant les moyens de prévention évoquent l'évacuation des poussières soit par ventilation, soit par aspiration localisée au point de production des poussières, remplacement
Source officiellePage 15 sur 392